9 décembre 2024
19
délibérations
7
Autres decisions
7
Finances & Budget
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Indemnité forfaitaire déplacements fonctions itinérantes sur la CCSR
Convention c'adre Petites Villes de D'emain
Demande nouvelle adhésion EPFLI C'ur de France
Désignation membres Syndicat Mixte du Bassin des Sauldres (SMBS)
Convention partenariat CNAS Offres locales
Convention gpmt commande surveillance Qualité de lAir Intérieur ERP
Fongibilité des crédits (M57) 2025
Subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation ALSH SSD
Demande subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation énergétique Bâtiment 1 Technoparc
Attribution subvention exceptionnelle Refuge animalier de Sologne
Régularisation déficit régie recettes AGV
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA Jardin Entreprises
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA DEVECOTECH
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget Principal
Nouveaux Tarifs Piscine La Salamandre
Nouveaux tarifs Piscine La Salamandre
Modification simplifiée PLU SSD — Bilan concertation et approbation
Acquisition — cession parcelle AO204 Technoparc pour revente Sté BDF Emballages
Nouveaux tarifs Service Enfance Jeunesse
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