9 décembre 2024
19
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Rivières — 9 €/moisDélibérations (19)
Indemnité forfaitaire déplacements fonctions itinérantes sur la CCSR
Convention c'adre Petites Villes de D'emain
D'emande nouvelle adhésion EPFLI C'ur de France
Désignation membres Syndicat Mixte du Bassin des Sauldres (SMBS)
Convention partenariat CNAS Offres locales
Convention gpmt commande surveillance Qualité de lAir Intérieur ERP
Fongibilité des crédits (M57) 2025
Subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation ALSH SSD
Attribution subvention exceptionnelle Refuge animalier de Sologne
Régularisation déficit régie recettes AGV
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA DEVECOTECH
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget Principal
Acquisition — cession parcelle AO204 Technoparc pour revente Sté BDF Emballages
D'emande subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation énergétique Bâtiment 1 Technoparc
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA Jardin Entreprises
Nouveaux Tarifs Piscine La Salamandre
Nouveaux tarifs Piscine La Salamandre
Modification simplifiée PLU SSD — Bilan concertation et approbation
Nouveaux tarifs Service Enfance Jeunesse
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