CM

30 juin 2025

Roche 20 délibérations

20

délibérations

6

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (20)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
25

2 tourisme convention partenariat vents de cirque mercredis roche aux fees

25

Culture ete etang martigne ferchaud conventions partenariat 2025

25

Tourisme convention partenariat vents de cirque mercredis roche aux fees

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Tourisme dimanche conte contrat cession droits exploitation spectacles armada productions

Réglement city stade

Incorporation du city stade dans le domaine public

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
25

Marches m24 033 sports yog in pilates 2024 2025 avenant

25

Marches m25 002 travaux site roche aux fees lot 2 declaration sans suite

25

Marches m22 016 entretien espaces verts avenant 3

25

Marche m24 031 travaux piste cyclable avenant 1 correction

25

Habitat formation professionnelle creha ouest

Convention d'effacement des réseaux rue du verger

Autres decisions 4 délibérations

C'out des élèves maternels et primaires

Prise en charge des adhésion OCCE

Convention répartition charges RASED

Désignation des élus communautaires

Ressources humaines 2 délibérations

Quotité emploi

Création emploi secrétaire général adjoint

Finances & Budget 1 délibération
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Finances convention transmission electronique docs budgetaires prefecture avenant

Environnement 1 délibération

Convention Energence

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