Conseil municipal du 2025-03-13

Roche 13 mars 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

14

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

24 délibérations - BP 2025 Commune - rectification erreur matérielle plan financement bibliothèque - création d'un emploi de chargé de projet sur le grade d'attaché territorial - BP 2025 Erratum - MOTION relative aux conflits d'intérêt - contrat de projet Alexandre JAGUIN - groupement commandes prévoyance - Plan de financement TNE - plan de financement espace loisirs CAPLD - Plan de financement espace de loisirs 1 - plan de financement rénovation bibliothèque 3 - Plan financement Rénovation bibliothèque 1 - Vente de la parcelle AD 63 à M. TRAVEL - inscription PDIPR - Convention Eaux et rivières de Bretagne - géoréférencement SDEF - bail professionnel Kiné - tarifs salle roch morvan - encaissements pour le compte de la CAPLD - subventions 2025

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
22025

taux fiscalité

32025

BP 2025 Erratum

32025

BP 2025

42025

subventions 2025

62025

tarifs salle roch morvan

82025

géoréférencement SDEF

92025

Convention Eaux et rivières de Bretagne

122025

Plan financement Rénovation bibliothèque 1

142025

plan de financement rénovation bibliothèque 3

152025

Plan de financement espace de loisirs 1

172025

plan de financement espace loisirs CAPLD

182025

Plan de financement TNE

1420252

rectification erreur matérielle plan financement bibliothèque

2025031

BP 2025 Commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

DDP25_039_HABITAT_AMELIORATION_SPIERS_JANZE_PLH3

25

DDP25_040_HABITAT_AMELIORATION_CORTES_THOURIE_PLH3

192025

groupement commandes prévoyance

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
72025

bail professionnel Kiné

102025

inscription PDIPR

112025

Vente de la parcelle AD 63 à M. TRAVEL

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202025

création d'un emploi de chargé de projet sur le grade d'attaché territorial

202025

contrat de projet Alexandre JAGUIN

Sport 1 délibération
202505

encaissements pour le compte de la CAPLD

📄 Autres decisions 1 délibération
212025

MOTION relative aux conflits d'intérêt

WEB megalis:2025:14288:2025-03-13
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