CM
5 décembre 2024
Roche
8 délibérations
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
24
Tourisme solstice cession droits exploitation dj set vinyl lovers blind test bombe platine
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Habitat reno facades jouin retiers plh2
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Habitat amelioration alleaume janze plh3
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Habitat amelioration Mesnard — Bouyer retiers plh2
Sécurité
2 délibérations
24
Rgpd dpd convention initiale avenant 2021 2024
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Rgpd dpd renouvellement convention 2025 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
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Culture oeuvre art xavier rijs etang brie convention partenariat cme etang dArt
Enfance & Jeunesse
1 délibération
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Petite enfance rpe convention pret materiel sensoriel admr janze
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