Conseil municipal du 2024-10-14
Roche
14 octobre 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF RPQS 2022-2023
- ARC SUD BRETAGNE RAPPORT ACTIVITES 2023
- CONVENTION CPM EMPLACEMENT BATEAUX LOISIRS TEMPS LIBRE
- SIGNATURE CHARTE CYBERSECURITE
- ADMISSIONS NON VALEUR
- SUBVENTION COLLEGE SAINT JOSEPH
- SUBVENTION LE JOUR DE LA NUIT
- REMBOURSEMENT FRAIS ELUS
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
ADMISSIONS NON VALEUR
2024
SUBVENTION COLLEGE SAINT JOSEPH
2024
SUBVENTION LE JOUR DE LA NUIT
2024
REMBOURSEMENT FRAIS ELUS
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
ASSAINISSEMENT COLLECTIF RPQS 2022-2023
2024
ARC SUD BRETAGNE RAPPORT ACTIVITES 2023
🌱
Environnement
1 délibération
2024
CONVENTION CPM EMPLACEMENT BATEAUX LOISIRS TEMPS LIBRE
🛡️
Sécurité
1 délibération
2024
SIGNATURE CHARTE CYBERSECURITE
WEB
megalis:2024:14288:2024-10-14
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