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25 juin 2024

Roche 11 délibérations

11

délibérations

6

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

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Délibérations (11)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
16

DEL 16 — 2024 vente de lancien hangar des services techniques communaux

17

DEL 17 — 2024 vente parcelle AD 183 MADEC

18

DEL 18 — 2024 Signature bail professionel pour la MAM

24

Dbc24_021_culture_convention Objectifs_moyens Pluriannuelle 2024_2025__spectacle_ Association les Etincelles Aquatiques

24

Dbc24 020 economie cession terrain scifeniclais

24

Dbc24_019_economie_foncier_za_bois_teillay_janze_cession_demay

Finances & Budget 2 délibérations
19

DEL 19 — 2024 Fixation cout des élèves

20

DEL 20 — 2024 Decision budgetaire modificative n°1

Autres decisions 1 délibération
21

DEL 21 — 2024 Projet de RPLi de la CAPLD

Urbanisme & Travaux 1 délibération
22

DEL 22 — 2024 Aménagement et inscription du sentier de lElorn au PDIPR

Environnement 1 délibération
23

DEL 23 — 2024 Autorisation environnementale restructuration de lusine de Point-Ar-Bled

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