CM

13 mai 2024

Roche 17 délibérations

17

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Finances & Budget 11 délibérations
24

Finances budget Principal virement de Credits 1

2024

Subventions Associations 2024

2024

Remplacement Four Salle Richelieu

2024

DM 1 Budget Camping

2024

Ecole Saint Michel — Participation Restauration Scolaire

2024

Ecole Saint Michel — Subvention Enseignement Musical

2024

Ecole Saint Michel Contrat Association N°13

2024

Subventions aux Ecoles

2024

Subvention Ecole Saint L'ouis

2024

Attribution Subvention 5% Pcc

2024

DM 1 Budget Commune

Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

Economie convention occupation agricole richard

24

Tourisme conventions partenariat destination Rennes et Pdb

24

Tourisme contrat location tpe

Ressources humaines 1 délibération
24

RH CONVENTION STAGE SERVICE LECTURE PUBLIQUE DELHOMMEAU Léo

Autres decisions 1 délibération
2024

Indemnites Gardiennage Eglise 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Droits des Sols au Titre des Enseignes

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