Conseil municipal du 2026-03-02

Roche 2 mars 2026 29 délibérations
Document source

29

délibérations

21

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - convention AMO voirie - Convention CAPLD prise en charge informatique - convention déchets CITEO - convention globale CAF - assurance statutaire personnel titulaire - indemnités de congé payés - Manquement à obligation légale de prévoyance - modalités d'application de l'imputation comptable 6232 - subvention Région bas bourg BVEB - Subvention liaison Kermaré CD29 - fonds vert cimetière - subvention CD 29 cimetière - taux de fiscalité - reprise anticipée des résultats - Subvention BIEN VIVRE EN BRETAGNE - Subvention liaison piétonne CD29 - Subvention liaison piétonne DETR - Subvention végétalisation fonds vert - Subvention DETR végétalisation cimetière - Subvention végétalisation cimetière CD 29

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
12026

modalités d'application de l'imputation comptable 6232

12026

reprise anticipée des résultats

12026

reprise anticipée des résultats

12026

Reprise anticipée des résultats

22026

taux de fiscalité

22026

Taux de fiscalité

22026

vote des taux de fiscalité

32026

BP 2026 ERRATUM

32026

BP 2026

42026

subvention CD 29 cimetière

42026

Subvention végétalisation cimetière CD 29

52026

Subvention DETR végétalisation cimetière

62026

fonds vert cimetière

62026

Subvention végétalisation fonds vert

72026

Subvention liaison piétonne DETR

82026

Subvention liaison Kermaré CD29

82026

Subvention liaison piétonne CD29

92026

subvention Région bas bourg BVEB

92026

Subvention BIEN VIVRE EN BRETAGNE

92026

Demande de subvention Bien vivre en Bretagne

122026

Manquement à obligation légale de prévoyance

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
102026

convention SDEF rue du verger T2

182026

convention AMO voirie

👥 Ressources humaines 2 délibérations
132026

indemnités de congé payés

142026

assurance statutaire personnel titulaire

📄 Autres decisions 1 délibération
102026

convention SDEF rue du verger T2

❤️ Social & Santé 1 délibération
152026

convention globale CAF

🌱 Environnement 1 délibération
162026

convention déchets CITEO

💻 Numérique 1 délibération
172026

Convention CAPLD prise en charge informatique

WEB scdl:21290237300019:2026-03-02
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