Conseil municipal du 2026-03-02
29
délibérations
21
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (29)
modalités d'application de l'imputation comptable 6232
reprise anticipée des résultats
reprise anticipée des résultats
Reprise anticipée des résultats
taux de fiscalité
Taux de fiscalité
vote des taux de fiscalité
BP 2026 ERRATUM
BP 2026
subvention CD 29 cimetière
Subvention végétalisation cimetière CD 29
Subvention DETR végétalisation cimetière
fonds vert cimetière
Subvention végétalisation fonds vert
Subvention liaison piétonne DETR
Subvention liaison Kermaré CD29
Subvention liaison piétonne CD29
subvention Région bas bourg BVEB
Subvention BIEN VIVRE EN BRETAGNE
Demande de subvention Bien vivre en Bretagne
Manquement à obligation légale de prévoyance
convention SDEF rue du verger T2
convention AMO voirie
indemnités de congé payés
assurance statutaire personnel titulaire
convention SDEF rue du verger T2
convention globale CAF
convention déchets CITEO
Convention CAPLD prise en charge informatique
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