2 mars 2026
29
délibérations
21
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Modalités dapplication de limputation comptable 6232
Reprise anticipée des résultats
Reprise anticipée des résultats
Reprise anticipée des résultats
Taux de fiscalité
Taux de fiscalité
Vote des taux de fiscalité
Bp 2026 Erratum
Bp 2026
Subvention CD 29 c'imetière
Subvention végétalisation cimetière CD 29
Subvention D'ETR végétalisation c'imetière
Fonds vert cimetière
Subvention végétalisation fonds vert
Subvention liaison piétonne DETR
Subvention liaison Kermaré CD29
Subvention liaison piétonne CD29
Subvention Région bas bourg BVEB
Subvention BIEN VIVRE EN BRETAGNE
Demande de subvention Bien vivre en Bretagne
Manquement à obligation légale de prévoyance
Convention SDEF rue du verger T2
Convention AMO voirie
Indemnités de congé payés
Assurance statutaire personnel titulaire
Convention SDEF rue du verger T2
Convention globale CAF
Convention déchets C'ITEO
Convention CAPLD prise en charge informatique
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