CM
5 décembre 2024
Roche
8 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Urbanisme & Travaux
1
Environnement
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Délibérations (8)
Autres decisions
4 délibérations
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Rgpd dpd convention initiale avenant 2021 2024
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Habitat amelioration Mesnard — Bouyer retiers plh2
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Rgpd dpd renouvellement convention 2025 2026
Urbanisme & Travaux
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Environnement
1 délibération
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Habitat amelioration alleaume janze plh3
Culture & Patrimoine
1 délibération
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Enfance & Jeunesse
1 délibération
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Petite enfance rpe convention pret materiel sensoriel admr janze
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