5 juillet 2024
14
délibérations
7
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
DEL 16 — 2024 vente de lancien hangar des services techniques communaux Annule et remplace
DEL 19 — 2024 Fixation cout des eleves Annule et remplace
DEL 21 — 2024 Projet de RPLi de la CAPLD Annule et remplace
DEL 24 — 2024 convention de participation PSC CDG 29 Annule et remplace
DEL 26 — 2024 adhesion groupement de commande fourniture de produits d'entretien Annule et remplace
DEL 27 — 2024 creation poste agent de maitrise a temps non complet Annule et remplace
DEL 29 — 2024 location licence IV SCEA Le Pépin la Plume Annule et remplace
DEL 17 — 2024 vente parcelle AD 183 MADEC Annule et remplace
DEL 22 — 2024 Aménagement et inscription du sentier de lElorn au PDIPR Annule et remplace
DEL 18 — 2024 Signature bail professionel pour la MAM Annule et remplace
DEL 23 — 2024 Autorisation environnementale restructuration de lusine de Point-Ar-Bled Annule et remplace
DEL 20 — 2024 Decision budgetaire modificative n°1 Annule et remplace
DEL 25 — 2024 adhesion groupement de commande assistance et conseil juridique CAPLD Annule et remplace
DEL 28 — 2024 instauration de lindémnité forfaitaire pour elections Annule et remplace
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