Conseil municipal du 2025-06-11

Rochefort 11 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Tarifs cantine septembre 2025 et cantine à 1 euro - Signature de devis - personnel - départ en retraite - Agence postale-renouvellement de la convention avec la Poste - Contrôle des installations d'assainissement non collectif - renouvellement de la convention - Voirie-travaux de requalification du la rue de Graslin/St Roch et carrefour de la Croix aux Moines : mission SPS - Voirie-marchés de travaux rue du Vieux Bourg - suppression des pénalités de retard - Bâtiment 9 place des Halles : décision sur l'aménagement de 4 logements- Lancement de la consultation - Diagnostic amiante-études géotechniques-relevés topographiques pour projet de salle polyvalente - Tarif d'occupation du domaine public pour brocante du 21-09-2025 - Questions diverses-Contentieux - Questions diverses - Restauration des remparts et du châtelet : missions SPS et Contrôle technique - Dispositif "site d'exception/volet 3 dépenses d'investissement" : inscription du projet d'aménagement de toilettes publi - Devis pour acquisition de matériel (horodateurs) - Restauration scolaire : prix des repas en septembre 2025 et dispositif "cantine à 1 euro" - Questembert Communauté : demande de subvention 2025 pour acquisition d'ouvrages pour bibliothèque municipale - Questembert Communauté : affectation du fonds de concours ADS 2025 - Questembert Communauté : recomposition de l'organe délibération l'année précédant les élections municipales - Approbation du PV de la séance du 27/03/2025

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20250603

Questembert Communauté : affectation du fonds de concours ADS 2025

20250604

Questembert Communauté : demande de subvention 2025 pour acquisition d'ouvrages pour bibliothèque municipale

20250605

Tarifs cantine septembre 2025 et cantine à 1 euro

20250605

Restauration scolaire : prix des repas en septembre 2025 et dispositif "cantine à 1 euro"

20250612

Dispositif "site d'exception/volet 3 dépenses d'investissement" : inscription du projet d'aménagement de toilettes publiques

20250617

Questions diverses

202506173

Tarif d'occupation du domaine public pour brocante du 21-09-2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20250607

Restauration des remparts et du châtelet : missions SPS et Contrôle technique

20250608

Diagnostic amiante — études géotechniques-relevés topographiques pour projet de salle polyvalente

20250609

Bâtiment 9 place des Halles : décision sur l'aménagement de 4 logements- Lancement de la consultation

20250611

Devis pour acquisition de matériel (horodateurs)

202506101

Voirie — marchés de travaux rue du Vieux Bourg - suppression des pénalités de retard

202506102

Voirie — travaux de requalification du la rue de Graslin/St Roch et carrefour de la Croix aux Moines : mission SPS

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250601

Approbation du PV de la séance du 27/03/2025

20250614

Agence postale — renouvellement de la convention avec la Poste

🌱 Environnement 2 délibérations
20250613

Contrôle des installations d'assainissement non collectif - renouvellement de la convention

20250616

Signature de devis

🛡️ Sécurité 1 délibération
20250602

Questembert Communauté : recomposition de l'organe délibération l'année précédant les élections municipales

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250615

personnel — départ en retraite

⚖️ Juridique 1 délibération
202506172

Questions diverses — Contentieux

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