11 juin 2025
20
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Questembert Communauté : affectation du fonds de concours ADS 2025
Questembert Communauté : demande de subvention 2025 pour acquisition douvrages pour bibliothèque municipale
Tarifs cantine septembre 2025 et cantine à 1 euro
Restauration scolaire : prix des repas en septembre 2025 et dispositif "cantine à 1 euro"
Dispositif "site dexception/volet 3 dépenses d'investissement" : inscription du projet d'aménagement de toilettes publiques
Questions diverses
Tarif doccupation du domaine public pour brocante du 21-09-2025
Restauration des remparts et du châtelet : missions SPS et Contrôle technique
Diagnostic amiante — études géotechniques-relevés topographiques pour projet de salle polyvalente
Bâtiment 9 place des Halles : décision sur l'aménagement de 4 logements- Lancement de la consultation
Devis pour acquisition de matériel (horodateurs)
Voirie — marchés de travaux rue du Vieux Bourg - suppression des pénalités de retard
Voirie — travaux de requalification du la rue de Graslin/St Roch et carrefour de la Croix aux Moines : mission SPS
Approbation du PV de la séance du 27/03/2025
Agence postale — renouvellement de la convention avec la Poste
Contrôle des installations d'assainissement non collectif - renouvellement de la convention
Signature de devis
Questembert Communauté : recomposition de lorgane délibération l'année précédant les élections municipales
Personnel — départ en retraite
Questions diverses — Contentieux
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