5 décembre 2024
13
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Finances — DETR DSIL 2025
Subventions 2024
Tarifs assainissement 2025 — Redevance agence de leau
Convention avec la Commune de Questembert pour l'ocation de la s'alle polyvalente
Questions diverses — Echange de terrain
Questions diverses — Point sur le pont de lEtang
Approbation du PV de la séance du 03/10/2024
Rapports d'activités 2023
Contrat de maitrise doeuvre — Travaux 9 place des Halles : avenant 2
Devis signés en vertu des délégations L2122-23
Personnel communal — création de poste
Recrutement dagents recenseurs
Délégation en vertu de larticle L2122-22
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