Conseil municipal du 2024-12-05

Rochefort 5 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Recrutement d'agents recenseurs - Questions diverses-Echange de terrain - Rapports d'activités 2023 - devis signés en vertu des délégations L2122-23 - Approbation du PV de la séance du 03/10/2024 - Questions diverses-Point sur le pont de l'Etang - Convention avec la Commune de Questembert pour location de la salle polyvalente - Délégation en vertu de l'article L2122-22 - Personnel communal-création de poste - Finances - DETR DSIL 2025 - Contrat de maitrise d'oeuvre-Travaux 9 place des Halles : avenant 2 - Subventions 2024 - Tarifs assainissement 2025-Redevance agence de l'eau

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20241203

Finances — DETR DSIL 2025

20241203

Subventions 2024

20241203

Tarifs assainissement 2025 — Redevance agence de l'eau

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20241206

Convention avec la Commune de Questembert pour location de la salle polyvalente

20241210

Questions diverses — Echange de terrain

20241210

Questions diverses — Point sur le pont de l'Etang

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241201

Approbation du PV de la séance du 03/10/2024

20241209

Rapports d'activités 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241202

Contrat de maitrise d'oeuvre — Travaux 9 place des Halles : avenant 2

20241208

devis signés en vertu des délégations L2122-23

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241204

Personnel communal — création de poste

202412041

Recrutement d'agents recenseurs

🌱 Environnement 1 délibération
20241205

Délégation en vertu de l'article L2122-22

WEB megalis:2024:28814:2024-12-05
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