25 avril 2024

Rochefort 17 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Autres decisions

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Désamiantage d'un hangar et danciennes jardinières

Travaux sur le pavillon du château

Travaux sur local annexe de l'école publique

Travaux sur bâtiment communal 7 place du puits

Maitrise doeuvre pour travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement

Convention pour fourrière animale

Questions diverses — Devis pour DPS pour illuminations

Autres decisions 2 délibérations

Approbation PV du 21-03-2024

Questions diverses

Ressources humaines 2 délibérations

RIFSEEP — Modification ponctuelle

Participation employeur pour mutuelles santé et prévoyance

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention tripartite 2024 — 2026 pour salon du livre j'eunesse de Questembert

Questions diverses — Situation du Pont de lEtang

Transport & Mobilité 1 délibération

Convention avec Questembert Communauté pour le financement du poste de Chargé de mission mobilité

Environnement 1 délibération

Devis signés en vertu des délégations L2122-23

Finances & Budget 1 délibération

Questions diverses — Information sur DETR 2024

Sport 1 délibération

Questions diverses — Conditions d'utilisation d'un véhicule communal

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