CM

25 avril 2024

Rochefort 17 délibérations

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Questions diverses - Questions diverses-Information sur DETR 2024 - Questions diverses-Conditions d'utilisation d'un véhicule communal - Questions diverses - Situation du Pont de l'Etang - Questions diverses - Devis pour DPS pour illuminations - Convention pour fourrière animale - Convention avec Questembert Communauté pour le financement du poste de Chargé de mission mobilité - Convention tripartite 2024-2026 pour salon du livre jeunesse de Questembert - Maitrise d'oeuvre pour travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement - Travaux sur local annexe de l'école publique - Travaux sur bâtiment communal 7 place du puits - Travaux sur le pavillon du château - Désamiantage d'un hangar et d'anciennes jardinières - RIFSEEP - Modification ponctuelle - Participation employeur pour mutuelles santé et prévoyance - Approbation PV du 21-03-2024 - Devis signés en vertu des délégations L2122-23
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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20240404

Désamiantage d'un hangar et danciennes jardinières

20240405

Travaux sur le pavillon du château

20240406

Travaux sur local annexe de l'école publique

20240406

Travaux sur bâtiment communal 7 place du puits

20240407

Maitrise doeuvre pour travaux de réhabilitation du réseau dassainissement

20240408

Convention pour fourrière animale

20240410

Questions diverses — Devis pour DPS pour illuminations

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240401

Approbation PV du 21-03-2024

20240410

Questions diverses

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240403

RIFSEEP — Modification ponctuelle

20240403

Participation employeur pour mutuelles santé et prévoyance

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240408

Convention avec Questembert C'ommunauté pour le financement du poste de Chargé de mission mobilité

20240410

Questions diverses — Information sur DETR 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20240408

C'onvention tripartite 2024 — 2026 pour s'alon du l'ivre j'eunesse de Questembert

20240410

Questions diverses — Situation du Pont de lEtang

🌱 Environnement 1 délibération
20240409

Devis signés en vertu des délégations L2122-23

Sport 1 délibération
20240410

Questions diverses — Conditions d'utilisation d'un véhicule communal

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