CM

5 décembre 2024

Rochefort 13 délibérations

13

délibérations

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Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations

Approbation du PV de la séance du 03/10/2024

Convention avec la Commune de Questembert pour l'ocation de la s'alle polyvalente

Rapports d'activités 2023

Questions diverses — Point sur le pont de lEtang

Recrutement dagents recenseurs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Contrat de maitrise doeuvre — Travaux 9 place des Halles : avenant 2

Questions diverses — Echange de terrain

Finances & Budget 2 délibérations

Finances — DETR DSIL 2025

Subventions 2024

Administration 2 délibérations

Délégation en vertu de larticle L2122-22

Devis signés en vertu des délégations L2122-23

Environnement 1 délibération

Tarifs assainissement 2025 — Redevance agence de leau

Ressources humaines 1 délibération

Personnel communal — création de poste

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