25 avril 2024

Rochefort 17 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Autres decisions 9 délibérations

Approbation PV du 21-03-2024

RIFSEEP — Modification ponctuelle

Désamiantage d'un hangar et danciennes jardinières

Convention pour fourrière animale

Convention tripartite 2024 — 2026 pour salon du livre j'eunesse de Questembert

Questions diverses

Questions diverses — Conditions d'utilisation d'un véhicule communal

Questions diverses — Situation du Pont de lEtang

Questions diverses — Devis pour DPS pour illuminations

Environnement 2 délibérations

Travaux sur le pavillon du château

Maitrise doeuvre pour travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Travaux sur local annexe de l'école publique

Travaux sur bâtiment communal 7 place du puits

Social & Santé 1 délibération

Participation employeur pour mutuelles santé et prévoyance

Transport & Mobilité 1 délibération

Convention avec Questembert Communauté pour le financement du poste de Chargé de mission mobilité

Administration 1 délibération

Devis signés en vertu des délégations L2122-23

Ressources humaines 1 délibération

Questions diverses — Information sur DETR 2024

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