Conseil municipal du 2025-04-03

Rohan 3 avril 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Autorisation de conventionnement avec la CPTS Pays des Rohan - règlement intérieur de la bibliothèque - modification - déliébration de principe relative à l'extinction nocturne partielle de l'éclairage public sur le territoire communal - Vente de matériel communal - autorisation d'investissement - acquisition de cavurnes et de columbariums - réfection de l'aire de jeux de l'étang de la Ville Moisan - Choix de l'entreprise - Mise en vente du cabinet dentaire sis 3 rue notre dame - PLUi - Avis sur la modification n°1 - convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'un chantier international à Rohan en juillet 2025 - Réfection du mur de soutènement clôturant le cimetière de Rohan - Attribution et demande de subvention - Travaux de fauchage, débroussaillage des accotements et talus, curage de fossés et travaux divers de voirie - fonds de concours de Pontivy communauté - programme voirie 2025 - MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES PROGRAMME 2025-2026 ATTRIBUTION - vote des subventions 2025 - CONTRAT DASSOCIATION ECOLE PRIVEE DETERMINATION DU PRIX DE REVIENT ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 - vote des taux d'imposition communaux 2025 + état 1259 - annule et remplace délib 2025-15 suite erreur - affectation des résultats de fonctionnement 2024 pour le budget principa - affectation des résultats de fonctionnement 2024 du budget principal et des budgets annexes - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 janvier 2025

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

autorisation d'investissement — acquisition de cavurnes et de columbariums

2025

réfection de l'aire de jeux de l'étang de la Ville Moisan - Choix de l'entreprise

2025

Réfection du mur de soutènement clôturant le cimetière de Rohan - Attribution et demande de subvention

2025

Travaux de fauchage, débroussaillage des accotements et talus, curage de fossés et travaux divers de voirie

2025

fonds de concours de Pontivy communauté — programme voirie 2025

2025

vote des subventions 2025

2025

CONTRAT DASSOCIATION ECOLE PRIVEE DETERMINATION DU PRIX DE REVIENT ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

2025

vote des taux d'imposition communaux 2025 + état 1259

2025

annule et remplace délib 2025 — 15 suite erreur - affectation des résultats de fonctionnement 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

2025

affectation des résultats de fonctionnement 2024 du budget principal et des budgets annexes

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

règlement intérieur de la bibliothèque — modification

2025

Vente de matériel communal

2025

Mise en vente du cabinet dentaire sis 3 rue notre dame

2025

convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'un chantier international à Rohan en juillet 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

déliébration de principe relative à l'extinction nocturne partielle de l'éclairage public sur le territoire communal

2025

PLUi — Avis sur la modification n°1

2025

MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES PROGRAMME 2025-2026 ATTRIBUTION

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Autorisation de conventionnement avec la CPTS Pays des Rohan

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 30 janvier 2025

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