Conseil municipal du 2024-03-21

Rohan 21 mars 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

12

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Annule et remplace délib 2024_27 / cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve - reprise anticipée des résultats 2023 pour le budget principal - annulation de la vente du cabinet dentaire - cession d'une portion de l'emprise foncière située place du chateau - Régularisation de limite aurpès des cadastres du Morbihan et des Côtes d'Armor - cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve - Acquisition de la parcelle BA 78 - Echanges de parcelles à Cathélo - convention de partenariat pour la revalorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus de travaux réalisés s - autorisation d'emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations pour 1 400 000 - Opération de désherbage de la bibliothèque municipale approbation des modalités dorganisation dune braderie et de tarif - camping - tarifs à compter du 15 avril 2024 - vote des subventions 2024 - contrat d'association école privée - détermination du prix de revient - année scolaire 2023-2024 - vote des taux d'imposition communaux 2024 + état 1259 - affectation des résultats de fonctionnement 2023 pour les budgets lotissement, centre de santé et station-service - vote des taux d'imposition communaux 2024 - approbation des comptes de gestion 2023 des budgets lotissement, centre de santé et Station-service - renouvellement de la convention multi-services 2024-2026 avec le FDGDON du Morbihan - désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

reprise anticipée des résultats 2023 pour le budget principal

2024

convention de partenariat pour la revalorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus de travaux réalisés sur le patrimoine communal

2024

autorisation d'emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations pour 1 400 000

2024

Opération de désherbage de la bibliothèque municipale approbation des modalités dorganisation dune braderie et de tarifs

2024

camping — tarifs à compter du 15 avril 2024

2024

vote des subventions 2024

2024

contrat d'association école privée — détermination du prix de revient - année scolaire 2023-2024

2024

vote des taux d'imposition communaux 2024 + état 1259

2024

affectation des résultats de fonctionnement 2023 pour les budgets lotissement, centre de santé et station-service

2024

vote des taux d'imposition communaux 2024

2024

approbation des comptes de gestion 2023 des budgets lotissement, centre de santé et Station-service

2024

Programme voirie 2024 — demande de fonds de concours de Pontivy communauté

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Annule et remplace délib 2024_27 / cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve

2024

annulation de la vente du cabinet dentaire

2024

cession d'une portion de l'emprise foncière située place du chateau

2024

Régularisation de limite aurpès des cadastres du Morbihan et des Côtes d'Armor

2024

cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition de la parcelle BA 78

2024

Echanges de parcelles à Cathélo

🌱 Environnement 1 délibération
2024

renouvellement de la convention multi — services 2024-2026 avec le FDGDON du Morbihan

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

WEB megalis:2024:20649:2024-03-21
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