Conseil municipal du 2024-03-21

Rohan 21 mars 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Annule et remplace délib 2024_27 / cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve - reprise anticipée des résultats 2023 pour le budget principal - annulation de la vente du cabinet dentaire - cession d'une portion de l'emprise foncière située place du chateau - Régularisation de limite aurpès des cadastres du Morbihan et des Côtes d'Armor - cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve - Acquisition de la parcelle BA 78 - Echanges de parcelles à Cathélo - convention de partenariat pour la revalorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus de travaux réalisés s - autorisation d'emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations pour 1 400 000 - Opération de désherbage de la bibliothèque municipale approbation des modalités dorganisation dune braderie et de tarif - camping - tarifs à compter du 15 avril 2024 - vote des subventions 2024 - contrat d'association école privée - détermination du prix de revient - année scolaire 2023-2024 - vote des taux d'imposition communaux 2024 + état 1259 - affectation des résultats de fonctionnement 2023 pour les budgets lotissement, centre de santé et station-service - vote des taux d'imposition communaux 2024 - approbation des comptes de gestion 2023 des budgets lotissement, centre de santé et Station-service - renouvellement de la convention multi-services 2024-2026 avec le FDGDON du Morbihan - désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

annulation de la vente du cabinet dentaire

2024

Régularisation de limite aurpès des cadastres du Morbihan et des Côtes d'Armor

2024

vote des taux d'imposition communaux 2024 + état 1259

2024

vote des taux d'imposition communaux 2024

2024

renouvellement de la convention multi — services 2024-2026 avec le FDGDON du Morbihan

2024

désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

reprise anticipée des résultats 2023 pour le budget principal

2024

autorisation d'emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations pour 1 400 000

2024

camping — tarifs à compter du 15 avril 2024

2024

vote des subventions 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

cession d'une portion de l'emprise foncière située place du chateau

2024

Acquisition de la parcelle BA 78

2024

Echanges de parcelles à Cathélo

2024

convention de partenariat pour la revalorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus de travaux réalisés sur le patrimoine communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Annule et remplace délib 2024_27 / cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve

2024

cession d'une portion du chemin rural n°101 à la Villeneuve

2024

Programme voirie 2024 — demande de fonds de concours de Pontivy communauté

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

affectation des résultats de fonctionnement 2023 pour les budgets lotissement, centre de santé et station-service

2024

approbation des comptes de gestion 2023 des budgets lotissement, centre de santé et Station-service

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Opération de désherbage de la bibliothèque municipale approbation des modalités dorganisation dune braderie et de tarifs

🎓 Éducation 1 délibération
2024

contrat d'association école privée — détermination du prix de revient - année scolaire 2023-2024

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