Conseil municipal du 2026-04-01

Romagne 1 avril 2026 32 délibérations
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32

délibérations

9

Autres decisions

5

Environnement

4

Administration

Résumé

Synthèse

32 délibérations - désignation de représentants à Fougères agglomération pour le SCOT - désignation délégués à Fougères agglomération pour le SMICTOM - désignation de délégué à Fougères agglomération pour le SI des eaux du pays du coglais - désignation d'un représentant à Fougères agglomération pour le SI Loisance Minette - désignation représentant COS BREIZH - désignation d'un représentant au SDE35 - Désignation représentant à l'OGEC de l'école Sainte Anne - désignation représentant au Conseil d'école - Elections des conseillers membres du CCAS - détermination nombre membres du CCAS - désignation membres de la commission des marchés - Fixations des indemnités des élus - création de la commission des marchés - Election des membres de la CAO - désignation des membres de la commission participation citoyenne - désignation membres de la commission travaux, bâtiments, sécurité - désignation membre commission communication, cérémonies, multimédia et numérique - désignation des membres de la commission culture et animation - création de la commission culture et animation - désignation des membres de la commission sport et vie associative

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Délibérations (32)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2026

désignation de représentants à Fougères agglomération pour le SCOT

2026

désignation délégués à Fougères agglomération pour le SMICTOM

2026

désignation d'un représentant à Fougères agglomération pour le SI Loisance Minette

2026

désignation représentant COS BREIZH

2026

désignation d'un représentant au SDE35

2026

désignation membres de la commission des marchés

2026

création de la commission des marchés

2026

désignation des membres de la commission participation citoyenne

2026

Création commission participation citoyenne

🌱 Environnement 5 délibérations
2026

désignation de délégué à Fougères agglomération pour le SI des eaux du pays du coglais

2026

désignation membres commission agriculture, environnement et développement économique

2026

création de la commission communale agriculture, environnement et développement économique

2026

désignation membres commission voirie, réseaux , aménagement, urbanisme

2026

création de la commission voirie, réseaux, aménagement et urbanisme

🏛️ Administration 4 délibérations
2026

Election des membres de la CAO

2026

désignation membre commission communication, cérémonies, multimédia et numérique

2026

Délégations du conseil au Maire

2026

Création de la commission communication cérémonies multimédia et numérique

🎓 Éducation 2 délibérations
2026

Désignation représentant à l'OGEC de l'école Sainte Anne

2026

désignation représentant au Conseil d'école

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Elections des conseillers membres du CCAS

2026

détermination nombre membres du CCAS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Fixations des indemnités des élus

2026

désignation des membres de la commission finances

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026

désignation membres de la commission travaux, bâtiments, sécurité

2026

Création commission travaux, bâtiments et sécurité

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

désignation des membres de la commission culture et animation

2026

création de la commission culture et animation

Sport 2 délibérations
2026

désignation des membres de la commission sport et vie associative

2026

création de la commission sport et vie associative

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2026

désignation des membres de la commission enfance, éducation, jeunesse, vie sociale

2026

création commission enfance, éducation, jeunesse et vie sociale

WEB scdl:21350243800012:2026-04-01
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