CM

1 avril 2026

Romagne 32 délibérations

32

délibérations

9

Autres decisions

5

Environnement

4

Administration

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Délibérations (32)

Autres decisions 9 délibérations
2026

Désignation de représentants à Fougères agglomération pour le SCOT

2026

Désignation délégués à Fougères agglomération pour le SMICTOM

2026

Désignation d'un représentant à Fougères agglomération pour le SI Loisance Minette

2026

Désignation représentant COS BREIZH

2026

Désignation d'un représentant au SDE35

2026

Désignation membres de la commission des marchés

2026

Création de la commission des marchés

2026

Désignation des membres de la commission participation citoyenne

2026

Création commission participation citoyenne

Environnement 5 délibérations
2026

Désignation de délégué à Fougères agglomération pour le SI des eaux du pays du coglais

2026

Désignation membres commission agriculture, environnement et développement économique

2026

Création de la commission communale agriculture, environnement et développement économique

2026

Désignation membres commission voirie, réseaux , aménagement, urbanisme

2026

Création de la commission voirie, réseaux, aménagement et urbanisme

Administration 4 délibérations
2026

Election des membres de la CAO

2026

Désignation membre commission communication, cérémonies, multimédia et numérique

2026

Délégations du conseil au Maire

2026

Création de la commission communication cérémonies multimédia et numérique

Éducation 2 délibérations
2026

Désignation représentant à lOGEC de l'école Sainte Anne

2026

Désignation représentant au Conseil d'école

Social & Santé 2 délibérations
2026

Elections des conseillers membres du CCAS

2026

Détermination nombre membres du CCAS

Finances & Budget 2 délibérations
2026

Fixations des indemnités des élus

2026

Désignation des membres de la commission finances

Sécurité 2 délibérations
2026

Désignation membres de la commission travaux, bâtiments, sécurité

2026

Création commission travaux, bâtiments et sécurité

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Désignation des membres de la commission culture et animation

2026

Création de la commission culture et animation

Sport 2 délibérations
2026

Désignation des membres de la commission sport et vie associative

2026

Création de la commission sport et vie associative

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2026

Désignation des membres de la commission enfance, éducation, jeunesse, vie sociale

2026

Création commission enfance, éducation, jeunesse et vie sociale

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