12 décembre 2025
40
délibérations
29
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Demande de subvention exceptionnelle "Une amitié Mille c'ahiers"
Ecole privée Javené charges fnt 2025 2026
Budget 2026 école Lucie Aubrac
Convention fonctionnement RPE am stram gram - renouvellement
Droit place taxi 2026
Tarifs 2026 photocopies
Tarifs 2026 cimetière communal
Redevances occupation du domaine public 2026
Tarifs 2026 salle de sport
Tarifs 2026 salles annexes Atrium
Tarifs 2026 salle Atrium
Tarifs 2026 ESCALE
Tarifs 2026 service à l'enfance
Participations 2026 classes découvertes
Participation goûter Noël
Participation fournitures scolaires
Subvention projets pédagogiques
Subvention garderie école ste anne
Subventions 2026 asso liées aux écoles
Subventions 2026 asso extérieures
Subventions 2026 asso sociales
Subventions 2026 asso autres que sportives
Subvention exceptionnelle Anciens Combattants
Subvention exceptionnelle Romagné Basket Club
Demande subvention exceptionnelle S'apeurs Pompiers Haute S'ève
Demande subvention exceptionnelle étudiante infimière
Demande de subvention 2026 exceptionnelle Amicale cycliste
Subventions 2026 associations sportives
Demandes de subventions exceptionnelles — crédits 2026
Rapport évaluation transfert charges PLU
Ecole privée Lécouse charges fonctionnement 2025 2026
Fougères Agglomération Rapport évaluation transfert charges PLU
Rapport d'activités Fougères Agglomération
Rapport d'activités 2024 SMICTOM Pays de Fougères
Modification du tableau des effectifs
Avancement de grade
Création emploi permanent adjoint administratif
Convention de délégation de la c'ompétence gestion des eaux pluviales urbaines Fougères Agglo
Rénovation éclairage Guelus — Devis SDE35
Cession parcelle AB310
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