Conseil municipal du 2025-10-28

Romagne 28 octobre 2025 10 délibérations
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10

délibérations

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Éducation

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Demande de dérogation - Organisation des temps scolaires - Convention Territoriale Globale- CAF35 - ALE-Mandat de gestion CEE - ALE Mandat de gestion ACTEE - ALE Adhésion au collège A membres fondateurs - Rapport 2024 Syndicat des eaux du Pays du Coglais - Protection sociale des agents - risque santé - adhésion convention participation CDG35 - Convention de rétrocession-Les Jardins de Reine- avenant 1 - Convention de rétrocession- avenant 1- Les Magnolias - DIA - 13 rue de l'Orangerie

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Délibérations (10)

🎓 Éducation 2 délibérations
2025

Demande de dérogation — Organisation des temps scolaires

2025

ALE Adhésion au collège A membres fondateurs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

ALE — Mandat de gestion CEE

2025

ALE Mandat de gestion ACTEE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de rétrocession — Les Jardins de Reine- avenant 1

2025

Convention de rétrocession — avenant 1- Les Magnolias

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Convention Territoriale Globale- CAF35

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapport 2024 Syndicat des eaux du Pays du Coglais

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Protection sociale des agents — risque santé - adhésion convention participation CDG35

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202510161

DIA — 13 rue de l'Orangerie

WEB megalis:2025:32949:2025-10-28
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