CM
28 octobre 2025
Romagne
10 délibérations
10
délibérations
2
Éducation
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (10)
Éducation
2 délibérations
2025
Demande de dérogation — Organisation des temps scolaires
2025
ALE Adhésion au collège A membres fondateurs
Autres decisions
2 délibérations
2025
ALE — Mandat de gestion CEE
2025
ALE Mandat de gestion ACTEE
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Convention de rétrocession — Les Jardins de Reine- avenant 1
2025
Convention de rétrocession — avenant 1- Les Magnolias
Finances & Budget
1 délibération
2025
Convention Territoriale Globale- C'AF35
Environnement
1 délibération
2025
Rapport 2024 Syndicat des eaux du Pays du Coglais
Ressources humaines
1 délibération
2025
Protection sociale des agents — risque santé - adhésion convention participation CDG35
Urbanisme & Travaux
1 délibération
D'IA — 13 rue de l'Orangerie
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