CM

9 mars 2026

Romagne 23 délibérations

23

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Finances & Budget 10 délibérations
2026

Vote des taux 2026 avec Etat 1259 — nouvel envoi avec annexe

2026

Affectation du résultat BP

2026

Vote des taux 2026

2026

Compte administratif 2025

2026

Participation aux frais de ramassage des déchets cantine scolaire- école Ste Anne

2026

Demande de subvention de l'association Chats s'ans toit

2026

Demande de subvention exceptionnelle ASC Romagné Les L'andes

2026

Compte de gestion 2025 (erreur sur le d'omaine sur le 1er envoi 2026-03-034)

2026

Budget primitif 2026 — budget principal

2026

Demande de subvention de l'association Accompagner en s'oins palliatifs

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

Compte de gestion 2025

2026

Convention d'occupation privative — antenne relais

2026

Convention de ramassage des déchets du restaurant scolaire- CMV- tarifs

2026

Marché rédaction du journal municipal — Avenant changement nom

2026

Programme de voirie — devis complémentaire

D'IA — 4 ZA du Guélus

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

ESCALE — convention de partenariat avec lIES

2026

ESCALE — charte du bénévolat

2026

ESCALE — convention de partenariat avec le CLPS

Autres decisions 3 délibérations
2026

Ecole publique de Fougères — Charges de fonctionnement - participations Romagné

2026

OGEC Ste Thérèse — demande de participation

2026

Ecoles privées de Fougères — participations de Romagné

Éducation 1 délibération
2026

Charges fonctionnement écoles privées St S'auveur des L'andes et St Hilaire des L'andes- d'emandes de participation

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