Conseil municipal du 2026-03-09

Romagne 9 mars 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - vote des taux 2026 avec Etat 1259- nouvel envoi avec annexe - ESCALE-convention de partenariat avec l'IES - Affectation du résultat BP - Vote des taux 2026 - Compte administratif 2025 - Ecole publique de Fougères - Charges de fonctionnement - participations Romagné - Charges fonctionnement écoles privées St Sauveur des Landes et St Hilaire des Landes- demandes de participation - OGEC Ste Thérèse- demande de participation - ESCALE-charte du bénévolat - ESCALE-convention de partenariat avec le CLPS - Ecoles privées de Fougères - participations de Romagné - Participation aux frais de ramassage des déchets cantine scolaire- école Ste Anne - Demande de subvention de l'association Chats sans toit - Demande de subvention exceptionnelle ASC Romagné Les Landes - Compte de gestion 2025 (erreur sur le domaine sur le 1er envoi 2026-03-034) - Compte de gestion 2025 - Budget primitif 2026- budget principal - Convention d'occupation privative - antenne relais - Convention de ramassage des déchets du restaurant scolaire- CMV- tarifs - Marché rédaction du journal municipal- Avenant changement nom

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2026

vote des taux 2026 avec Etat 1259 — nouvel envoi avec annexe

2026

Affectation du résultat BP

2026

Vote des taux 2026

2026

Compte administratif 2025

2026

Participation aux frais de ramassage des déchets cantine scolaire- école Ste Anne

2026

Demande de subvention de l'association Chats sans toit

2026

Demande de subvention exceptionnelle ASC Romagné Les Landes

2026

Compte de gestion 2025 (erreur sur le domaine sur le 1er envoi 2026-03-034)

2026

Budget primitif 2026 — budget principal

2026

Demande de subvention de l'association Accompagner en soins palliatifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

Compte de gestion 2025

2026

Convention d'occupation privative — antenne relais

2026

Convention de ramassage des déchets du restaurant scolaire- CMV- tarifs

2026

Marché rédaction du journal municipal — Avenant changement nom

2026

Programme de voirie — devis complémentaire

202603029

DIA — 4 ZA du Guélus

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

ESCALE — convention de partenariat avec l'IES

2026

ESCALE — charte du bénévolat

2026

ESCALE — convention de partenariat avec le CLPS

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Ecole publique de Fougères — Charges de fonctionnement - participations Romagné

2026

OGEC Ste Thérèse — demande de participation

2026

Ecoles privées de Fougères — participations de Romagné

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Charges fonctionnement écoles privées St Sauveur des Landes et St Hilaire des Landes- demandes de participation

WEB scdl:21350243800012:2026-03-09
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