9 mars 2026
23
délibérations
10
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Vote des taux 2026 avec Etat 1259 — nouvel envoi avec annexe
Affectation du résultat BP
Vote des taux 2026
Compte administratif 2025
Participation aux frais de ramassage des déchets cantine scolaire- école Ste Anne
Demande de subvention de l'association Chats s'ans toit
Demande de subvention exceptionnelle ASC Romagné Les L'andes
Compte de gestion 2025 (erreur sur le d'omaine sur le 1er envoi 2026-03-034)
Budget primitif 2026 — budget principal
Demande de subvention de l'association Accompagner en s'oins palliatifs
Compte de gestion 2025
Convention d'occupation privative — antenne relais
Convention de ramassage des déchets du restaurant scolaire- CMV- tarifs
Marché rédaction du journal municipal — Avenant changement nom
Programme de voirie — devis complémentaire
D'IA — 4 ZA du Guélus
ESCALE — convention de partenariat avec lIES
ESCALE — charte du bénévolat
ESCALE — convention de partenariat avec le CLPS
Ecole publique de Fougères — Charges de fonctionnement - participations Romagné
OGEC Ste Thérèse — demande de participation
Ecoles privées de Fougères — participations de Romagné
Charges fonctionnement écoles privées St S'auveur des L'andes et St Hilaire des L'andes- d'emandes de participation
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