Conseil municipal du 2025-02-12

Romagne 12 février 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Adhésion à lAssociation des Petites Villes de France (APVF) - Avenant convention école Sainte Anne-Participation aux frais de ramassage des déchets Restaurant scolaire - Ecole Sainte Anne demande de subvention pour la garderie périscolaire - Subventions 2025 aux associations liées aux écoles de Romagné - Subventions 2025 aux associations extérieures - Subventions 2025 à caractère social - Subventions 2025 aux associations de Romagné autres que sportives - Subvention 2025 pour activités exceptionnelles à l'Amicale cycliste - Subventions 2025 aux associations sportives - Convention outil mobile FULENN à Romagné- CAF/ MSA/ FCSB - ESCALE Convention dobjectifs et de financement prestation de service « Animation locale » - Demandes de subventions exceptionnelles crédits à inscrire - Protection sociale des agents-Risque Santé-Modalités de participation de la commune - Pouvoirs délégués du Conseil Municipal au Maire - Mission programmation et AMO extension ou construction restaurant scolaire - Mission d'accompagnement à l'élaboration et mise à jour du Document Unique

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Adhésion à lAssociation des Petites Villes de France (APVF)

2025

Avenant convention école Sainte Anne — Participation aux frais de ramassage des déchets Restaurant scolaire

2025

Ecole Sainte Anne demande de subvention pour la garderie périscolaire

2025

Subventions 2025 aux associations liées aux écoles de Romagné

2025

Subventions 2025 aux associations extérieures

2025

Subventions 2025 à caractère social

2025

Subventions 2025 aux associations de Romagné autres que sportives

2025

Subvention 2025 pour activités exceptionnelles à l'Amicale cycliste

2025

Subventions 2025 aux associations sportives

2025

Convention outil mobile FULENN à Romagné- CAF/ MSA/ FCSB

2025

ESCALE Convention dobjectifs et de financement prestation de service « Animation locale »

2025

Demandes de subventions exceptionnelles crédits à inscrire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Mission programmation et AMO extension ou construction restaurant scolaire

2025

Mission d'accompagnement à l'élaboration et mise à jour du Document Unique

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Protection sociale des agents — Risque Santé-Modalités de participation de la commune

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Pouvoirs délégués du Conseil Municipal au Maire

WEB megalis:2025:32949:2025-02-12
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