Conseil municipal du 2024-11-14
22
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
ALSH Avenant avec la CAF nouvelles mesures liées à la convention dobjectifs et de gestion 2023-2027
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 01/01/2025
Produits irrécouvrables — Créances admises en non-valeur
ESCALE Projet social 2025-2028- Adoption
ESCALE convention de partenariat avec la société Home Cooking
Convention de partenariat la Poste — gestion dun point de contact Agence postale communale
Renouvellement dadhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Ecole privée extérieure participation de Romagné aux frais de fonctionnement
Fougères Agglo — modifications statutaires-restitution voiries aux communes
Adhésion logiciel web KANLAB-devis
Acquisition leds pour salle de sports et école Lucie Aubrac
Restaurant Scolaire — devis armoire maintien au chaud
Contrat entretien et vérification équipements sportifs et aires de jeux
Devis Berger Levrault- Oracle
Modification tableau des effectifs
Gratification de fin d'année agents contractuels de droit privé-CAE et apprentis
Fougères Agglo — modifications statutaires-Rédaction statuts
Demande acquisition parcelle C1817 par des particuliers
Annulation D2024_07_109 — cession de foncier agricole au MotoClub
SMICTOM du Pays de Fougères — Rapport 2023
FGDON35 — Renouvellement convention 2025/2028
Syndicat des Eaux du Pays du Coglais — Rapport 2023
📬 Suivre Romagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.