14 novembre 2024
22
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
ALSH Avenant avec la CAF nouvelles mesures liées à la convention d'objectifs et de gestion 2023-2027
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 01/01/2025
Produits irrécouvrables — Créances admises en non-valeur
ESCALE Projet social 2025-2028- Adoption
ESCALE convention de partenariat avec la société Home Cooking
Convention de partenariat la Poste — gestion d'un point de contact Agence postale communale
Renouvellement dadhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Ecole privée extérieure participation de Romagné aux frais de fonctionnement
Fougères Agglo — modifications statutaires-restitution voiries aux communes
Adhésion logiciel web KANLAB-devis
Acquisition leds pour salle de sports et école Lucie Aubrac
Restaurant Scolaire — devis armoire maintien au chaud
Contrat entretien et vérification équipements sportifs et aires de jeux
Devis Berger Levrault- Oracle
Modification tableau des effectifs
Gratification de fin dannée agents contractuels de droit privé-CAE et apprentis
Fougères Agglo — modifications statutaires-Rédaction statuts
Demande acquisition parcelle C1817 par des particuliers
Annulation D2024_07_109 — cession de foncier agricole au MotoClub
SMICTOM du Pays de Fougères — Rapport 2023
FGDON35 — Renouvellement convention 2025/2028
Syndicat des Eaux du Pays du Coglais — Rapport 2023
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