Conseil municipal du 2024-05-14

Romagne 14 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Motion relative aux mesures d'économies annoncés par l'Etat - Ecole Diwan- participation Romagné - Ecoles privées Fougères- participation de Romagné aux frais fonctionnement classe ULIS - Ecoles privées Fougères - participation Romagné aux frais de fonctionnement - Indemnité gardiennage Eglise - Convention SACEM - Rénovation de l'éclairage public rue de la Bascule - avenant 1 avec le SDE35 - Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole de Danse de Romagné - Demande de participation exceptionnelle suite fermeture ATRIUM - Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole Lucie Aubrac - Modification tableau des effectifs - Création de 2 postes permanents d'adjoints techniques - Purge droit de priorité parcelle ZY59 Le Bois Coudrais - Logement 6 rue de l'Eglise-devis rénovation salle de bain - Acquisition robots de tonte terrain foot et épareuse - Programme voirie 2024- devis Sté Dauguet - Programme voirie 2024- devis Sté Beaumont - Détermination nouveau nom de rue créée ZA rue de St Sauveur

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Motion relative aux mesures d'économies annoncés par l'Etat

2024

Indemnité gardiennage Eglise

2024

Convention SACEM

2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole de Danse de Romagné

2024

Demande de participation exceptionnelle suite fermeture ATRIUM

2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole Lucie Aubrac

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Rénovation de l'éclairage public rue de la Bascule - avenant 1 avec le SDE35

2024

Logement 6 rue de l'Eglise — devis rénovation salle de bain

2024

Acquisition robots de tonte terrain foot et épareuse

2024

Programme voirie 2024 — devis Sté Dauguet

2024

Programme voirie 2024 — devis Sté Beaumont

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Ecole Diwan — participation Romagné

2024

Ecoles privées Fougères — participation de Romagné aux frais fonctionnement classe ULIS

2024

Ecoles privées Fougères — participation Romagné aux frais de fonctionnement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification tableau des effectifs

2024

Création de 2 postes permanents d'adjoints techniques

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Purge droit de priorité parcelle ZY59 Le Bois Coudrais

2024

Détermination nouveau nom de rue créée ZA rue de St Sauveur

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