Conseil municipal du 2024-05-14

Romagne 14 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Motion relative aux mesures d'économies annoncés par l'Etat - Ecole Diwan- participation Romagné - Ecoles privées Fougères- participation de Romagné aux frais fonctionnement classe ULIS - Ecoles privées Fougères - participation Romagné aux frais de fonctionnement - Indemnité gardiennage Eglise - Convention SACEM - Rénovation de l'éclairage public rue de la Bascule - avenant 1 avec le SDE35 - Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole de Danse de Romagné - Demande de participation exceptionnelle suite fermeture ATRIUM - Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole Lucie Aubrac - Modification tableau des effectifs - Création de 2 postes permanents d'adjoints techniques - Purge droit de priorité parcelle ZY59 Le Bois Coudrais - Logement 6 rue de l'Eglise-devis rénovation salle de bain - Acquisition robots de tonte terrain foot et épareuse - Programme voirie 2024- devis Sté Dauguet - Programme voirie 2024- devis Sté Beaumont - Détermination nouveau nom de rue créée ZA rue de St Sauveur

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Ecole Diwan — participation Romagné

2024

Ecoles privées Fougères — participation de Romagné aux frais fonctionnement classe ULIS

2024

Ecoles privées Fougères — participation Romagné aux frais de fonctionnement

2024

Indemnité gardiennage Eglise

2024

Convention SACEM

2024

Rénovation de l'éclairage public rue de la Bascule - avenant 1 avec le SDE35

2024

Demande de participation exceptionnelle suite fermeture ATRIUM

2024

Création de 2 postes permanents d'adjoints techniques

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Modification tableau des effectifs

2024

Purge droit de priorité parcelle ZY59 Le Bois Coudrais

2024

Programme voirie 2024 — devis Sté Beaumont

2024

Détermination nouveau nom de rue créée ZA rue de St Sauveur

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Motion relative aux mesures d'économies annoncés par l'Etat

2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole de Danse de Romagné

2024

Demande de subvention exceptionnelle de l'Ecole Lucie Aubrac

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Logement 6 rue de l'Eglise — devis rénovation salle de bain

2024

Acquisition robots de tonte terrain foot et épareuse

2024

Programme voirie 2024 — devis Sté Dauguet

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