CM

18 avril 2024

Romagne 26 délibérations

26

délibérations

14

Autres decisions

9

Finances & Budget

1

Éducation

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Délibérations (26)

Autres decisions 14 délibérations
2024

Vote taux impôts directs locaux

2024

Changement d'application Gestion de C'imetière

2024

Décision du maire — d'evis S'ARL D'UPRE - prise RJ45 local ADMR

2024

Actualisation des AP/CP

2024

Décision du maire — Renouvellement l'icence SMART Ecole L'ucie Aubrac

2024

Décision du maire — Honoraires avocat SPARLANN

2024

Décision du maire — Contrat VEOLIA - contrôle des hydrants

2024

M57 — Règlement budgétaire et financier- Instauration

2024

Devis réparation véhicule

2024

Adhésion Guide Asso Orientation

2024

Renouvellement licence bornes WIFI

2024

ESCALE — Prorogation agrément EVS - convention CAF

2024

Contrat entretien toitures bâtiments communaux

2024

Avis installation classée SAS CHIMIRREC

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Les Restos du Coeur — demande de subvention exceptionnelle pour 2024

2024

ASC Romagné Les Landes — demande de subvention

2024

Amicale Cycliste — demande subvention exceptionnelle

2024

Budget Primitif 2024 — Budget principal

2024

Affectation Résultat — Budget principal

2024

Compte Administratif 2023 — Budget annexe ESCALE

2024

Compte Administratif 2023 — Budget principal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget annexe ESCALE

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget principal

Éducation 1 délibération
2024

Marché RESTECO Avenant1 — restauration scolaire et ALSH

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition armoire frigo pour Restaurant Scolaire

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Réalisation plan de circulation

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