CM

17 novembre 2025

Romillé 8 délibérations

8

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

1

Éducation

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Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard" 3 - Vente lot 9

2025

D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard" - Vente l'ot 4

Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Modification du tableau des emplois permanents de la C'ollectivité

2025

D — Financement de la garantie d'assurance complémentaire "s'anté" des agents c'ommunaux - Adhésion à la convention de participation CDG 35

Éducation 1 délibération
2025

D — Organisation du temps scolaire dans les écoles publiques de Romillé

Social & Santé 1 délibération
2025

D — Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D — Engagement d'un projet d'aménagement et d'extension de l'atelier communal

Autres decisions 1 délibération
2025

D — Avis du CM - Extension d'un élevage porcin

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