Conseil municipal du 2025-11-17

Romillé 17 novembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

1

Éducation

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D- Organisation du temps scolaire dans les écoles publiques de Romillé - D - Lotissement communal "Le Champ Rouatard" 3 - Vente lot 9 - D- Lotissement communal "Le Champ Rouatard" - Vente lot 4 - D- Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - D- Engagement d'un projet d'aménagement et d'extension de l'atelier communal - D- Modification du tableau des emplois permanents de la Collectivité - D- Financement de la garantie d'assurance complémentaire "santé" des agents communaux - Adhésion à la convention de part - D- Avis du CM - Extension d'un élevage porcin

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard" 3 - Vente lot 9

2025

D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard" - Vente lot 4

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Modification du tableau des emplois permanents de la Collectivité

2025

D — Financement de la garantie d'assurance complémentaire "santé" des agents communaux - Adhésion à la convention de participation CDG 35

🎓 Éducation 1 délibération
2025

D — Organisation du temps scolaire dans les écoles publiques de Romillé

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

D — Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D — Engagement d'un projet d'aménagement et d'extension de l'atelier communal

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D — Avis du CM - Extension d'un élevage porcin

WEB megalis:2025:13369:2025-11-17
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