8 septembre 2025
7
délibérations
2
Social & Santé
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D — Avis du CM - Projet du PPGDID
D — Convention relative à lindemnisation des professionnels salariés oeuvrant à la mise en oeuvre du projet de santé de la CPTS Ille et Flûme
D — Réalisation d'une médiathèque augmentée - Acceptation d'un fonds de c'oncours métropolitain
D — Végétalisation des c'ours d'école et de l'espace Bretécher - Acceptation d'un fonds de c'oncours métropolitain
D — Cession d'un bien relevant du d'omaine privé communal - rue de Frépignon
D — Réalisation d'une "Médiathèque augmentée" - Avenant fixant la rémunération d'éfinitive du maître d'oeuvre
D — Élections municipales 2026 - Convention avec l'État relative aux opérations de mise s'ous pli et de c'olisage de la propagande électorale
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