Conseil municipal du 2025-04-07

Romillé 7 avril 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D- Annule et remplace la délibération 2025-044 - Contribution de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privé - D- Centre Municipal de Santé - Adhésion de la Commune à l'association des Centres de Santé Médicaux et Polyvalents de Br - D- Révision de l'Autorisation de Programme pour la réalisation d'un médiathèque augmentée - D- Dénomination du terrain de football synthétique - Rue René Cutté - D- Avenant n° 1 à la convention de partenariat du réseau des bibliothèques du Pays de Bécherel - D- Avenant à la convention avec l'APRAS relative au dispositif "Sortir" ! - 2025 - D- Budget annexe Commerces - Affectation de résultat excédentaire de fonctionnement 2024 - D- Budget principal - Affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2024 - D- Contribution de la commune aux frais de fonctionnement de l'Ecole Privée - D- Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente du lot n° 8 - D- Modalités d'accueil par la Collectivité d'étudiants en stage - D- Budget annexe Pré Vert - Affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2024 - D- Réalisation d'une médiathèque augmentée - Approbation de l'Avant Projet Définitif - D- Vote des taux des taxes directes locales pour 2025 - D- Délivrance d'une concession - HILLION / MACE

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

D — Révision de l'Autorisation de Programme pour la réalisation d'un médiathèque augmentée

2025

D — Budget annexe Commerces - Affectation de résultat excédentaire de fonctionnement 2024

2025

D — Budget principal - Affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2024

2025

D — Budget annexe Pré Vert - Affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2024

2025

D — Vote des taux des taxes directes locales pour 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

D — Avenant n° 1 à la convention de partenariat du réseau des bibliothèques du Pays de Bécherel

2025

D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente du lot n° 8

2025

D — Réalisation d'une médiathèque augmentée - Approbation de l'Avant Projet Définitif

2025

D — Délivrance d'une concession - HILLION / MACE

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

D — Centre Municipal de Santé - Adhésion de la Commune à l'association des Centres de Santé Médicaux et Polyvalents de Bretagne (CDSMP)

2025

D — Avenant à la convention avec l'APRAS relative au dispositif "Sortir" ! - 2025

🎓 Éducation 1 délibération
2025

D — Annule et remplace la délibération 2025-044 - Contribution de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D — Dénomination du terrain de football synthétique - Rue René Cutté

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D — Contribution de la commune aux frais de fonctionnement de l'Ecole Privée

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

D — Modalités d'accueil par la Collectivité d'étudiants en stage

WEB megalis:2025:13369:2025-04-07
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