CM

7 avril 2025

Romillé 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Social & Santé

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Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

D — Révision de l'Autorisation de Programme pour la réalisation d'un médiathèque augmentée

2025

D — Budget annexe Commerces - Affectation de résultat excédentaire de fonctionnement 2024

2025

D — Budget principal - Affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2024

2025

D — Budget annexe Pré Vert - Affectation du résultat excédentaire de fonctionnement 2024

2025

D — Vote des taux des taxes d'irectes locales pour 2025

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

D — Avenant n° 1 à la convention de partenariat du réseau des bibliothèques du Pays de Bécherel

2025

D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente du l'ot n° 8

2025

D — Réalisation d'une médiathèque augmentée - Approbation de l'Avant Projet D'éfinitif

2025

D — D'élivrance d'une concession - HILLION / MACE

Social & Santé 2 délibérations
2025

D — C'entre Municipal de S'anté - Adhésion de la Commune à l'association des C'entres de S'anté Médicaux et Polyvalents de Bretagne (CDSMP)

2025

D — Avenant à la convention avec l'APRAS relative au dispositif "S'ortir" ! - 2025

Éducation 1 délibération
2025

D — Annule et remplace la délibération 2025-044 - Contribution de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D — Dénomination du terrain de football synthétique - Rue René C'utté

Autres decisions 1 délibération
2025

D — Contribution de la commune aux frais de fonctionnement de l'Ecole Privée

Ressources humaines 1 délibération
2025

D — Modalités d'accueil par la C'ollectivité d'étudiants en stage

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