Conseil municipal du 2025-06-30

Romillé 30 juin 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Autorisations spéciales d'absence pour événements familiaux - D- Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre l'ASR et la Commune - D- Réalisation par Espacil Habitat d'un immeuble locatif social 22 logements La poste - Acquisition d'une parcelle décla - D- Subventions aux associations à caractère social - 2025 - D- Budget principal - Décision budgétaire modificative n° 1 - D- Budget annexe "Commerces" - Décision budgétaire modificative n°1 - D- Taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux- Exonération en faveur des fondations et associatio - D- Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - D- Avis du Conseil municipal sur le projet de SAGE Vilaine révisé - D- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - D- Budget annexe "Panneaux solaires" : reversement partiel de l'excédent d'exploitation - D- Fongibilité des crédits - Décision budgétaire 2025 portant virement de crédit - Budget annexe - Lotissement du Champ

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

D — Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre l'ASR et la Commune

2025

D — Subventions aux associations à caractère social - 2025

2025

D — Budget principal - Décision budgétaire modificative n° 1

2025

D — Budget annexe "Commerces" - Décision budgétaire modificative n°1

2025

D — Taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux- Exonération en faveur des fondations et associations

2025

D — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

2025

D — Budget annexe "Panneaux solaires" : reversement partiel de l'excédent d'exploitation

2025

D — Fongibilité des crédits - Décision budgétaire 2025 portant virement de crédit - Budget annexe - Lotissement du Champ Rouatard 3

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Autorisations spéciales d'absence pour événements familiaux

2025

D — Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D — Réalisation par Espacil Habitat d'un immeuble locatif social 22 logements La poste - Acquisition d'une parcelle déclassée

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D — Avis du Conseil municipal sur le projet de SAGE Vilaine révisé

WEB megalis:2025:13369:2025-06-30
Ouvrir →

📬 Suivre Romillé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.