Conseil municipal du 2024-12-16

Romillé 16 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

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Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D- Vote des tarifs communaux 2025 - D- Modification des conditions d'attribution des titres-restaurants - D- Projet de végétalisation des cours d'école - Approbation de l'APD - D- Mise en oeuvre du plan d'actions pour le renforcement de la biodiversité communale - Demandes de financement - D- Avance de trésorerie du BP vers le budget annexe CMS - D- Modification du tableau des emplois permanents - Création d'un emploi de médecin généraliste à temps non complet - D- Avenant à la convention avec l'APRAS relative au dispositif "Sortir!" - D- Convention de coopération entre le CCAS et la commune de Romillé - D- Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente du lot n°2 - D- Tarifs de location des salles communales - D- Modification n°2 - PLUi - Avis du Conseil municipal sur le projet

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

D — Vote des tarifs communaux 2025

2024

D — Avance de trésorerie du BP vers le budget annexe CMS

2024

D — Tarifs de location des salles communales

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Modification des conditions d'attribution des titres-restaurants

2024

D — Modification du tableau des emplois permanents - Création d'un emploi de médecin généraliste à temps non complet

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

D — Projet de végétalisation des cours d'école - Approbation de l'APD

2024

D — Mise en oeuvre du plan d'actions pour le renforcement de la biodiversité communale - Demandes de financement

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

D — Avenant à la convention avec l'APRAS relative au dispositif "Sortir!"

2024

D — Convention de coopération entre le CCAS et la commune de Romillé

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente du lot n°2

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Modification n°2 - PLUi - Avis du Conseil municipal sur le projet

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