18 novembre 2024
11
délibérations
6
Autres decisions
1
Environnement
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D — Rapport d'observations d'éfinitives de la CRC de Rennes Métropole
D — Rapport d'activités et de développement d'urable 2023 de Rennes Métropole
D — Réadhésion de la commune au FGDON35 - 2025/2028
D — Institution du régime des IHTS
D — Modification n°2 - RIFSEEP
D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard 3" - Vente d'un l'ot l'ibre l'ot 13
D — Modification du tableau des emplois permanents de la C'ollectivité
D — Attribution d'une aide métropolitaine pour la création d'un c'entre de s'anté dans l'actuelle maison médicale
D — Modification du règlement d'utilisation du minibus
D — Délégation du Conseil Municipal vers le Maire pour les admissions en n'on-valeur
D — Extension des horaires d'ouverture de la bibliothèque/"médiathèque augmentée"
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