Conseil municipal du 2024-11-18

Romillé 18 novembre 2024 11 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D- Modification du tableau des emplois permanents de la Collectivité - D- Attribution d'une aide métropolitaine pour la création d'un centre de santé dans l'actuelle maison médicale - D- Rapport d'observations définitives de la CRC de Rennes Métropole - D- Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole - D- Modification du règlement d'utilisation du minibus - D- Réadhésion de la commune au FGDON35 - 2025/2028 - D- Délégation du Conseil Municipal vers le Maire pour les admissions en non-valeur - D- Institution du régime des IHTS - D- Modification n°2 - RIFSEEP - D- Extension des horaires d'ouverture de la bibliothèque/"médiathèque augmentée" - D- Lotissement communal "Le Champ Rouatard 3" - Vente d'un lot libre lot 13

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

D — Rapport d'observations définitives de la CRC de Rennes Métropole

2024

D — Réadhésion de la commune au FGDON35 - 2025/2028

2024

D — Institution du régime des IHTS

2024

D — Modification n°2 - RIFSEEP

2024

D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard 3" - Vente d'un lot libre lot 13

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

D — Modification du tableau des emplois permanents de la Collectivité

2024

D — Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

D — Attribution d'une aide métropolitaine pour la création d'un centre de santé dans l'actuelle maison médicale

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

D — Modification du règlement d'utilisation du minibus

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D — Délégation du Conseil Municipal vers le Maire pour les admissions en non-valeur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Extension des horaires d'ouverture de la bibliothèque/"médiathèque augmentée"

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