CM

18 novembre 2024

Romillé 11 délibérations

11

délibérations

6

Autres decisions

1

Environnement

1

Vie associative

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Délibérations (11)

Autres decisions 6 délibérations
2024

D — Rapport d'observations d'éfinitives de la CRC de Rennes Métropole

2024

D — Rapport d'activités et de développement d'urable 2023 de Rennes Métropole

2024

D — Réadhésion de la commune au FGDON35 - 2025/2028

2024

D — Institution du régime des IHTS

2024

D — Modification n°2 - RIFSEEP

2024

D — Lotissement communal "Le Champ Rouatard 3" - Vente d'un l'ot l'ibre l'ot 13

Environnement 1 délibération
2024

D — Modification du tableau des emplois permanents de la C'ollectivité

Vie associative 1 délibération
2024

D — Attribution d'une aide métropolitaine pour la création d'un c'entre de s'anté dans l'actuelle maison médicale

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

D — Modification du règlement d'utilisation du minibus

Administration 1 délibération
2024

D — Délégation du Conseil Municipal vers le Maire pour les admissions en n'on-valeur

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Extension des horaires d'ouverture de la bibliothèque/"médiathèque augmentée"

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