Conseil municipal du 2024-07-01

Romillé 1 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Révision des tarifs des services enfance jeunesse - D- Réalisation d'une médiathèque - marché maîtrise d'oeuvre - D- Vente lot 11 - lotissement Champ Rouatard 3 - D- Recrutement et rémunération des personnels en CEE - D- Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - D- Convention pour la gestion des aires de compostage partagé - D- Location logement communal PLS - 18 place de l'Eglise - D- Délivrance concession de terrain - D- Délivrance concession de terrain - D- Délivrance concession de terrain - D- Délivrance concession de terrain - D- Renonciation au Droit de Préemption Urbain

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

D — Location logement communal PLS - 18 place de l'Eglise

2024

D — Délivrance concession de terrain

2024

D — Délivrance concession de terrain

2024

D — Délivrance concession de terrain

2024

D — Délivrance concession de terrain

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

D — Réalisation d'une médiathèque - marché maîtrise d'oeuvre

2024

D — Vente lot 11 - lotissement Champ Rouatard 3

2024

D — Convention pour la gestion des aires de compostage partagé

2024

D — Renonciation au Droit de Préemption Urbain

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Révision des tarifs des services enfance jeunesse

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D — Recrutement et rémunération des personnels en CEE

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité

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