CM
10 juin 2024
Romillé
3 délibérations
3
délibérations
1
Enfance & Jeunesse
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
D — D'élivrance concession de terrain - Famille PHILOUZE
Autres decisions
1 délibération
2024
D — Renonciation au Droit de Préemption Urbain
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
D — D'élivrance concession de terrain - Rognan
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