8 janvier 2026
10
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D — Subvention à c'aractère social pour le service de restauration de l'école Saint-Martin
D — Tarifs de l'ocation des s'alles communales
D — Vote des tarifs c'ommunaux 2026
D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente l'ot 10
D — Lotissement communal Le Champ Rouatard 3 - Vente l'ot 6
D — Réaménagement du Faubourg de l'Encrier - Acquisition d'une parcelle rue de la Chauvrais
D — Convention opérationnelle OPFB - partage foncier de l'ex-boulangerie Odorico
D — Réaménagement du Faubourg de l'Encrier - Construction de logements s'ociaux - Désignation de l'opérateur
D — Mise en oeuvre du plan d'actions pour le renforcement de la biodiversité communale
D — Convention fixant les modalités de participation de la Commune pour la scolarisation d'enfants en classe ULIS
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