17 mai 2018
8
délibérations
3
Environnement
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
SIAS Approbation des nouveaux statuts
Dénomination du piétonnier : Roger et Aimée Ferrant
ICPE — consultation du public - demande dautorisation présentée par la société CHIMIREC SOCODELI en vue dexploiter une installation de tir, transit, regroupement et traitement de déchets dangereux e
Attribution d'une subvention exceptionnelle au judo club roquois
Ouverture de 2 postes dadjoint technique principal de 1ère classe
Elections professionnelles : nombre des représentants titulaires du personnel au CT comité dhygiène, de sécurité et du CHSCT et maintien de la parité numérique des collèges au CT et CHSCT
SIAS — rapport d'activité
Règlement Général de la Protection des données - délibération de principe
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