Conseil municipal du 2018-05-17

Roques 17 mai 2018 8 délibérations

délibérations

Environnement

Finances & Budget

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - SIAS - rapport d'activité - ICPE - consultation du public - demande d'autorisation présentée par la société CHIMIREC SOCODELI en vue d'exploiter une - Attribution d'une subvention exceptionnelle au judo club roquois - SIAS Approbation des nouveaux statuts - Règlement Général de la Protection des données - délibération de principe - Elections professionnelles : nombre des représentants titulaires du personnel au CT comité d'hygiène, de sécurité et du - Ouverture de 2 postes d'adjoint technique principal de 1ère classe - Dénomination du piétonnier : Roger et Aimée Ferrant

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations

SIAS Approbation des nouveaux statuts

Dénomination du piétonnier : Roger et Aimée Ferrant

ICPE — consultation du public - demande d'autorisation présentée par la société CHIMIREC SOCODELI en vue d'exploiter une installation de tir, transit, regroupement et traitement de déchets dangereux e

💶 Finances & Budget 1 délibération

Attribution d'une subvention exceptionnelle au judo club roquois

👥 Ressources humaines 1 délibération

Ouverture de 2 postes d'adjoint technique principal de 1ère classe

🛡️ Sécurité 1 délibération

Elections professionnelles : nombre des représentants titulaires du personnel au CT comité d'hygiène, de sécurité et du CHSCT et maintien de la parité numérique des collèges au CT et CHSCT

📄 Autres decisions 1 délibération

SIAS — rapport d'activité

💻 Numérique 1 délibération

Règlement Général de la Protection des données - délibération de principe

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-roques:2018-05-17

Ouvrir →

📬 Suivre Roques

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.