20 décembre 2018
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Mise en place de 3 coffrets prises au parking de la salle des fêtes
SDEHG — Mise en place de 3 c'offrets prises au parking de la s'alle des fêtes
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager liquider et mandater avant le vote du BP
Autorisation budgétaire pour une avance de subvention 2019 CCAS avant le vote du BP
Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire CANTA LAUSETA exercice 2018
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public EP 2017
Approbation du rapport annuel prix et qualité assainissement collectif 2017
C'onférence d'entente — avenant n°2 de la convention d'entente
C'onsolidation du bâtiment d'it des anciennes écuries : l'ancement de la procédure et autorisation du Maire à s'igner le marché
Etude dimpact au projet de parc photovoltaïque Roques Seysses
Entente intercommunale entre Roques et Villeneuve pour la construction du GS CANTA LAUSETA
Modification du tracé "chemin de bramofan" et classement dans la voirie communale
Dénomination de voie impasse des pêcheurs et classement dans la voirie communale
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2017
Suppression de postes
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