Conseil municipal du 2018-12-20

Roques 20 décembre 2018 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Etude d'impact au projet de parc photovoltaïque Roques Seysses - Modification du tracé "chemin de bramofan" et classement dans la voirie communale - Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire CANTA LAUSETA exercice 2018 - Conférence d'entente - avenant n°2 de la convention d'entente - Entente intercommunale entre Roques et Villeneuve pour la construction du GS CANTA LAUSETA - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2017 - Suppression de postes - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager liquider et mandater avant le vote du BP - Mise en place de 3 coffrets prises au parking de la salle des fêtes - Dénomination de voie impasse des pêcheurs et classement dans la voirie communale - SDEHG- Mise en place de 3 coffrets prises au parking de la salle des fêtes - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public EP 2017 - Approbation du rapport annuel prix et qualité assainissement collectif 2017 - Autorisation budgétaire pour une avance de subvention 2019 CCAS avant le vote du BP - Consolidation du bâtiment dit des anciennes écuries : lancement de la procédure et autorisation du Maire à signer le mar

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Mise en place de 3 coffrets prises au parking de la salle des fêtes

1

SDEHG — Mise en place de 3 coffrets prises au parking de la salle des fêtes

4

Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager liquider et mandater avant le vote du BP

5

Autorisation budgétaire pour une avance de subvention 2019 CCAS avant le vote du BP

12

Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire CANTA LAUSETA exercice 2018

📄 Autres decisions 3 délibérations
2

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public EP 2017

3

Approbation du rapport annuel prix et qualité assainissement collectif 2017

11

Conférence d'entente — avenant n°2 de la convention d'entente

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7

Consolidation du bâtiment dit des anciennes écuries : lancement de la procédure et autorisation du Maire à signer le marché

10

Etude d'impact au projet de parc photovoltaïque Roques Seysses

13

Entente intercommunale entre Roques et Villeneuve pour la construction du GS CANTA LAUSETA

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
8

Modification du tracé "chemin de bramofan" et classement dans la voirie communale

9

Dénomination de voie impasse des pêcheurs et classement dans la voirie communale

🌱 Environnement 1 délibération
2

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2017

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

Suppression de postes

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