Conseil municipal du 2019-01-31

Roques 31 janvier 2019 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

2

Éducation

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Délibération de principe pour le traitement des travaux urgents d'éclairage - AMF - proposition de résolutions - Attribution d'une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude - Muretain agglo - Groupement de commandes - fourniture gaz - Muretain agglo - Groupement de commande - fourniture gaz - Muretain agglo - Convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries 2019 - Association des Maires de France - proposition de résolutions - EPFL - Délégation du Droit de Préemption Urbain - local commercial AC 38 - Muretain agglo - restitution compétence école de musique - SDEHG - Travaux d'effacement des réseaux route de villeneuve tranche 2 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude - Muretain agglo - restitution de la compétence restauration scolaire - SDEHG - Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents en 2019 - Travaux d'effacement des réseaux route de villeneuve tranche 2 - EPFL - Délégation du Droit de Préemption Urbain - Local commercial AC 38 - Muretain agglo - nouveaux statuts au 1.01.19 - Muretain agglo - Restitution de la compétence restauration scolaire - Muretain agglo - restitution de la compétence école de musique - Muretain agglo - nouveaux statuts au 1.01.19 - convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Délibération de principe pour le traitement des travaux urgents d'éclairage

1

SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents en 2019

3

Muretain agglo — Convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries 2019

3

convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries

7

Muretain agglo — Groupement de commandes - fourniture gaz

7

Muretain agglo — Groupement de commande - fourniture gaz

10

EPFL — Délégation du Droit de Préemption Urbain - local commercial AC 38

10

EPFL — Délégation du Droit de Préemption Urbain - Local commercial AC 38

🌱 Environnement 4 délibérations
1

Muretain agglo — nouveaux statuts au 1.01.19

2

SDEHG — Travaux d'effacement des réseaux route de villeneuve tranche 2

2

Travaux d'effacement des réseaux route de villeneuve tranche 2

4

Muretain agglo — nouveaux statuts au 1.01.19

🎓 Éducation 2 délibérations
5

Muretain agglo — restitution de la compétence restauration scolaire

5

Muretain agglo — Restitution de la compétence restauration scolaire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Muretain agglo — restitution compétence école de musique

6

Muretain agglo — restitution de la compétence école de musique

💶 Finances & Budget 2 délibérations
9

Attribution d'une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude

9

Attribution d'une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude

📄 Autres decisions 1 délibération
8

AMF — proposition de résolutions

🤝 Vie associative 1 délibération
8

Association des Maires de France — proposition de résolutions

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-roques:2019-01-31
Ouvrir →

📬 Suivre Roques

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.