CM

31 janvier 2019

Roques 20 délibérations

20

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

2

Éducation

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Délibération de principe pour le traitement des travaux urgents d'éclairage

1

SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents en 2019

3

Muretain agglo — Convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries 2019

3

Convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries

7

Muretain agglo — Groupement de commandes - fourniture gaz

7

Muretain agglo — Groupement de commande - fourniture gaz

10

EPFL — Délégation du Droit de Préemption Urbain - local commercial AC 38

10

EPFL — Délégation du Droit de Préemption Urbain - Local commercial AC 38

Environnement 4 délibérations
1

Muretain agglo — nouveaux statuts au 1.01.19

2

SDEHG — Travaux d'effacement des réseaux route de villeneuve tranche 2

2

Travaux deffacement des réseaux route de villeneuve tranche 2

4

Muretain agglo — nouveaux statuts au 1.01.19

Éducation 2 délibérations
5

Muretain agglo — restitution de la compétence restauration scolaire

5

Muretain agglo — Restitution de la compétence restauration scolaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Muretain agglo — restitution compétence école de musique

6

Muretain agglo — restitution de la compétence école de musique

Finances & Budget 2 délibérations
9

Attribution d'une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude

9

Attribution d'une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude

Autres decisions 1 délibération
8

AMF — proposition de résolutions

Vie associative 1 délibération
8

Association des Maires de France — proposition de résolutions

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