27 juin 2019
25
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
C'onférence d'entente — construction du groupe scolaire c'anta l'auseta : actualisation plan de financement
C'onférence d'entente répartition intercommunal des frais de construction bilan 2018 et estimatifs 2019
C'onférence d'entente tarifs des services d'action sociale : restauration scolaire
C'onférence d'entente attribution d'une subvention à la c'oopérative scolaire c'anta l'auseta exercice 2019-2020
Demande de subvention au Conseil Départemental pour le CLAS
Demande de subvention CD pour le TLPJ
Attribution d'une subvention exceptionnelle au groupe vocal pour la manifestation du 8 mai
Attribution d'une s'ubventin exceptionnelle à l'association sportive du collège j'acqueline Auriol à Villeneuve tolosane
Attribution d'une subvention exceptionnelle au pinceau roquois
Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de karaté (coupe valéra)
Attribution d'une subvention au club de karaté pour l'année 2019
Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de foot
Approbation de la convention doccupation sur le domaine privé communal au profit de Fibre 31 pour l'implantation d'un sous répartiteur optique
Approbation de la convention de mise à disposition gracieuse avec lEPFL pour un ensemble immobilier situé 6 avenue de la gare
Acquisitions de deux bandes de terrains dédies à lélargissement de voies autour du 3 place Jean Jaurès (propriété PRESTAT)
Travaux pour la mise en oeuvre de lADAP et pour divers travaux relatifs à la sécurité incendie attribution lot 5
Appel à projet terrain la côme — vente du terrain
Approbation de la convention relative à linstallation de ruches sur la commune
Suppression de postes
Modification horaire du poste dadjoint d'animation de 25h15 à 35 h
Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour l'école matern
SDEHG rénovation aérienne du réseau d'éclairage public au chemin des c'arreaux
Extension du réseau déclairage public le long du futur mail piéton de la zone de service
Approbation du bilan d'activité 2018 du projet établissement 2019-2021 du projet pédagogique et du règlement de l'école de musique
C'onférence d'entente règlement intérieur restauration scolaire
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