CM

27 juin 2019

Roques 25 délibérations

25

délibérations

12

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (25)

Finances & Budget 12 délibérations
4

C'onférence d'entente — construction du groupe scolaire c'anta l'auseta : actualisation plan de financement

5

C'onférence d'entente répartition intercommunal des frais de construction bilan 2018 et estimatifs 2019

6

C'onférence d'entente tarifs des services d'action sociale : restauration scolaire

7

C'onférence d'entente attribution d'une subvention à la c'oopérative scolaire c'anta l'auseta exercice 2019-2020

17

Demande de subvention au Conseil Départemental pour le CLAS

18

Demande de subvention CD pour le TLPJ

19

Attribution d'une subvention exceptionnelle au groupe vocal pour la manifestation du 8 mai

20

Attribution d'une s'ubventin exceptionnelle à l'association sportive du collège j'acqueline Auriol à Villeneuve tolosane

21

Attribution d'une subvention exceptionnelle au pinceau roquois

22

Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de karaté (coupe valéra)

23

Attribution d'une subvention au club de karaté pour l'année 2019

24

Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de foot

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Approbation de la convention doccupation sur le domaine privé communal au profit de Fibre 31 pour l'implantation d'un sous répartiteur optique

2

Approbation de la convention de mise à disposition gracieuse avec lEPFL pour un ensemble immobilier situé 6 avenue de la gare

9

Acquisitions de deux bandes de terrains dédies à lélargissement de voies autour du 3 place Jean Jaurès (propriété PRESTAT)

10

Travaux pour la mise en oeuvre de lADAP et pour divers travaux relatifs à la sécurité incendie attribution lot 5

25

Appel à projet terrain la côme — vente du terrain

26

Approbation de la convention relative à linstallation de ruches sur la commune

Ressources humaines 3 délibérations
14

Suppression de postes

15

Modification horaire du poste dadjoint d'animation de 25h15 à 35 h

16

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour l'école matern

Environnement 2 délibérations
12

SDEHG rénovation aérienne du réseau d'éclairage public au chemin des c'arreaux

13

Extension du réseau déclairage public le long du futur mail piéton de la zone de service

Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Approbation du bilan d'activité 2018 du projet établissement 2019-2021 du projet pédagogique et du règlement de l'école de musique

Social & Santé 1 délibération
8

C'onférence d'entente règlement intérieur restauration scolaire

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