Conseil municipal du 2021-04-01

Roques 1 avril 2021 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Conférence d'entente - actualisation des frais d'investissement et du plan de financement - Conférence d'entente - répartition intercommunale des frais de fonctionnement estimatif 2021 - Garantie d'emprunt 46 route de villeneuve - Approbation de la convention relative à l'entretien et à la maintenance des abribus - ICPE VECTURA - Conférence d'entente répartition intercommunale des frais de fonctionnement - Conférence d'entente -Répartition intercommunale des frais de construction - DOB - Garanties d'emprunt 21 chemin de cujalas - Conférence d'entente - dépenses d'équipement - acquisitions complémentaires de mobilier et de matériel - Conférence d'entente : nomination du secrétaire de séance

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
4

Conférence d'entente — actualisation des frais d'investissement et du plan de financement

9

Garanties d'emprunt 21 chemin de cujalas

10

Garantie d'emprunt 46 route de villeneuve

11

DOB

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

Conférence d'entente : nomination du secrétaire de séance

6

Conférence d'entente répartition intercommunale des frais de fonctionnement

7

Conférence d'entente — répartition intercommunale des frais de fonctionnement estimatif 2021

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Conférence d'entente — Répartition intercommunale des frais de construction

8

Conférence d'entente — dépenses d'équipement - acquisitions complémentaires de mobilier et de matériel

⚽ Sport 1 délibération
1

Approbation de la convention relative à l'entretien et à la maintenance des abribus

🌱 Environnement 1 délibération
2

ICPE VECTURA

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