Conseil municipal du 2021-05-06

Roques 6 mai 2021 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Modifications statutaires - Adhésion au groupe AFL - Actualisation de la carte scolaire par l'instauration d'une zone tampon - Demande de subventIon exceptionnelle 2021 au CNL - Modification du plafond du RIFSEEP - groupe de fonction A - Augmentation du temps de travail hebdomadaire d'un adjoint technique - Avenant à la convention pour l'usage du droit de pêche sur les lacs communaux - Opposition au transfert au 1er juillet 2021 de la compétence plan local d'urbanisme documents d'urbanisme en tenant lieu - Approbation de la charte de la vie associative - Rénovation des 11 armoires de commandes en état vétuste - Suppression de postes - Approbation de la convention de mise à disposition du personnel communal au CCAS - Commissions municipales : désignation de nouveaux membres - Modifications statutaires - Indemnités pour le gardiennage de l'église - Rénovation de 52 points lumineux de type de bulles lumineuses

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Délibérations (16)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
7

Approbation de la convention de mise à disposition du personnel communal au CCAS

8

Suppression de postes

9

Modification du plafond du RIFSEEP — groupe de fonction A

10

Augmentation du temps de travail hebdomadaire d'un adjoint technique

12

Modifications statutaires

13

Modifications statutaires

💶 Finances & Budget 3 délibérations
4

Adhésion au groupe AFL

5

Indemnités pour le gardiennage de l'église

6

Demande de subventIon exceptionnelle 2021 au CNL

📄 Autres decisions 2 délibérations
14

Rénovation des 11 armoires de commandes en état vétuste

15

Rénovation de 52 points lumineux de type de bulles lumineuses

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Approbation de la charte de la vie associative

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Commissions municipales : désignation de nouveaux membres

🌱 Environnement 1 délibération
3

Avenant à la convention pour l'usage du droit de pêche sur les lacs communaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

Opposition au transfert au 1er juillet 2021 de la compétence plan local d'urbanisme documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale au Muretain Agglo

🎓 Éducation 1 délibération
16

Actualisation de la carte scolaire par l'instauration d'une zone tampon

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