Conseil municipal du 2018-02-15

Roques 15 février 2018 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - ARPE - présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie - Groupe les chalets - demande de garanties d'emprunts pour la réalisation de 23 logements PLUS et 10 logements PLAI situé - approbation de la convention de partage de moyens avec le muretain agglo - Approbation de la charge des référents de quartiers (annule et remplace la délbération du 29 avril 2015) - Création d'un poste de chargé d'urbanisme - proposition de motion sur les modifications d'éligibilté pour l'année 2018 et des aides financières de l'Agence de l'eau - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2016 et 2017 - Muretain agglo : Approbation de la convention d'occupation de prêt du minibus - Muretain Agglo - Approbation de la convention d'occupation des locaux nécessaires aux activité de l'ALAE, garderies scol - ARPE - Rapport de gestion 2016 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école élémentaire pour le dispositif école et cinéma année 2017-2018

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

Approbation de la charge des référents de quartiers (annule et remplace la délbération du 29 avril 2015)

6

approbation de la convention de partage de moyens avec le muretain agglo

7

ARPE — Rapport de gestion 2016

👥 Ressources humaines 2 délibérations
8

ARPE — présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie

12

Création d'un poste de chargé d'urbanisme

💶 Finances & Budget 2 délibérations
10

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école élémentaire pour le dispositif école et cinéma année 2017-2018

11

Groupe les chalets — demande de garanties d'emprunts pour la réalisation de 23 logements PLUS et 10 logements PLAI situés 95 Route de Villeneuve

🌱 Environnement 1 délibération
2

proposition de motion sur les modifications d'éligibilté pour l'année 2018 et des aides financières de l'Agence de l'eau Adour Garonne

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2016 et 2017

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
4

Muretain agglo : Approbation de la convention d'occupation de prêt du minibus

🎓 Éducation 1 délibération
5

Muretain Agglo — Approbation de la convention d'occupation des locaux nécessaires aux activité de l'ALAE, garderies scolaires et de l'ALSH

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