7 juillet 2020
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Commission dappel doffres : désignation des membres
Commission des marchés à procédures adaptées (MAPA) : Désignation des membres
Désignation des membres pour la commission communales des impôts directs (CCID)
AREC : Désignation du membre de lassemblée spéciale et du représentant permanent aux AG ordinaires et extraordinaires
Droit à la formation des élus
Mise en place du RIFSEEP pour les cadres d'emplois des ingénieurs territoriaux et des techniciens territoriaux
Elections des membres du CCAS
Commissions municipales : désignation des membres
Indemnités pour le gardiennage des églises communales
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