Conseil municipal du 2020-07-07

Roques 7 juillet 2020 9 délibérations
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9

délibérations

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Désignation des membres pour la commission communales des impôts directs (CCID) - AREC : Désignation du membre de l'assemblée spéciale et du représentant permanent aux AG ordinaires et extraordinaires - Commission des marchés à procédures adaptées (MAPA) : Désignation des membres - Indemnités pour le gardiennage des églises communales - Commission d'appel d'offres : désignation des membres - Commissions municipales : désignation des membres - Droit à la formation des élus - Mise en place du RIFSEEP pour les cadres d'emplois des ingénieurs territoriaux et des techniciens territoriaux - Elections des membres du CCAS

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2

Commission d'appel d'offres : désignation des membres

3

Commission des marchés à procédures adaptées (MAPA) : Désignation des membres

6

Désignation des membres pour la commission communales des impôts directs (CCID)

7

AREC : Désignation du membre de l'assemblée spéciale et du représentant permanent aux AG ordinaires et extraordinaires

👥 Ressources humaines 2 délibérations
5

Droit à la formation des élus

9

Mise en place du RIFSEEP pour les cadres d'emplois des ingénieurs territoriaux et des techniciens territoriaux

❤️ Social & Santé 1 délibération
1

Elections des membres du CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
4

Commissions municipales : désignation des membres

💶 Finances & Budget 1 délibération
8

Indemnités pour le gardiennage des églises communales

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