Conseil municipal du 2024-07-25

Roscoff 25 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Rapport délégation service public exercice 2022-2023 CASINO GROUPE TRANCHANT - Rapport d'activités 2023 de Haut Léon Communauté - Règlement intérieur des services - Garantie d'emprunt à l'EHPAD du Haut Léon contrat n°137378 - Tableau des effectifs - Eclairage public - Garantie d'emprunt à l'EPHAD du Haut Léon Contrat n°136655 - Avenant CELLNEX - Convention financière avec le SDEF, rues Jeanne d'Arc et Capitaine Coadou - Répartition de la subvention entre les clubs affiliés à l'Office Municipal des Sports - Convention de financement de la voie d'accès au Centre Nautique - Marché renouvellement des compteurs d'eau potable - Décision budgétaire modificative - Désignation de membres de la commission administrative du Centre Communal d'Action Sociale - Liste des délibération du Conseil Municipal du 25 juillet 20204 - APPROBATION PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL du 23 mai 2024

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024072504

Marché renouvellement des compteurs d'eau potable

2024072505

Convention de financement de la voie d'accès au Centre Nautique

2024072507

Convention financière avec le SDEF, rues Jeanne d'Arc et Capitaine Coadou

2024072508

Avenant CELLNEX

2024072515

Rapport délégation service public exercice 2022-2023 CASINO GROUPE TRANCHANT

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024072503

Décision budgétaire modificative

2024072506

Répartition de la subvention entre les clubs affiliés à l'Office Municipal des Sports

2024072509

Garantie d'emprunt à l'EPHAD du Haut Léon Contrat n°136655

2024072510

Garantie d'emprunt à l'EHPAD du Haut Léon contrat n°137378

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Liste des délibération du Conseil Municipal du 25 juillet 20204

2024072501

APPROBATION PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL du 23 mai 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024072512

Tableau des effectifs

2024072513

Règlement intérieur des services

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024072502

Désignation de membres de la commission administrative du Centre Communal d'Action Sociale

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024072511

Eclairage public

📄 Autres decisions 1 délibération
2024072514

Rapport d'activités 2023 de Haut Léon Communauté

WEB megalis:2024:10454:2024-07-25
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