Conseil municipal du 2024-02-22

Roscoff 22 février 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

14

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

30 délibérations - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023 - RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU potable du syndicat mixte de l4horn - BAIL COMMERCIAL BILIG DE LA PLAGE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION AR REDADEG - ETUDE PHOTOVOLTAIQUE POUR LE TOIT DE LA SALLE POLYVALENTE - DENOMINATION DE VOIES (ADRESSAGE) - CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS COMPTE TENU D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVIT2 POUR 2024 - CONVENTION AVEC HAUT LEON COMMUNAUTE RELATIVE AUX AIDES COMMUNALES A L'OPAH - CONVENTION AVEC KREIZ BREIZH RELATIVE A LA SURVEILLANCE DE BAIGNADE 2024 PLAGE DE ROC'H KROUM - MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'HORN - AUTORISATION DE TRAVAUX ( OUVERTURE MUR COMMUNAL + PORTILLON) PARCELLE AE87 - CONVENTION QUADRIPARTITE RELATIVE A L'ASSAINISSEMENT SECTEUR DE KERFISSIEC - AVENANT N°1 LOT 8 CONSTRUCTION DU CENTRE NAUTIQUE (PEINTURE) - REGLEMENT D'UTILISATION DU TERRAIN MULTISPORTS DE LAGADENNOU - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET HABITAT PLUIH - BUDGET PRIMITIF 2024 - MAISON DE SANTE - BUDGET PRIMITIF 2024 - CAMPING - COMPTE PRIMITIF 2024 - ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU - BUDGET PRIMITIF 2024 - VILLE

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2024

BAIL COMMERCIAL BILIG DE LA PLAGE

2024

SUBVENTION A L'ASSOCIATION AR REDADEG

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 — MAISON DE SANTE

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 - CAMPING

2024

COMPTE PRIMITIF 2024 — ASSAINISSEMENT

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 - VILLE

2024

VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024

2024

AFFECTATION DES RESULTATS DES DIFFERENTS BUDGETS (PRINCIPAL ET ANNEXES)

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 — MAISON DE SANTE

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 — ASSAINISSMENT

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - CAMPING

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - EAU

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - VILLE

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU potable du syndicat mixte de l4horn

2024

ETUDE PHOTOVOLTAIQUE POUR LE TOIT DE LA SALLE POLYVALENTE

2024

CONVENTION AVEC KREIZ BREIZH RELATIVE A LA SURVEILLANCE DE BAIGNADE 2024 PLAGE DE ROC'H KROUM

2024

MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'HORN

2024

AUTORISATION DE TRAVAUX ( OUVERTURE MUR COMMUNAL + PORTILLON) PARCELLE AE87

2024

CONVENTION QUADRIPARTITE RELATIVE A L'ASSAINISSEMENT SECTEUR DE KERFISSIEC

2024

AVENANT N°1 LOT 8 CONSTRUCTION DU CENTRE NAUTIQUE (PEINTURE)

2024

AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET HABITAT PLUIH

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

DENOMINATION DE VOIES (ADRESSAGE)

2024

CONVENTION AVEC HAUT LEON COMMUNAUTE RELATIVE AUX AIDES COMMUNALES A L'OPAH

2024

APPROBATION DU CM DU 18 DECEMBRE 2023

2024

LISTE DES DELIBERATIONS CM 22 FEVRIER 2024

🏛️ Administration 2 délibérations
24

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023

2024

INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS COMPTE TENU D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVIT2 POUR 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

REGLEMENT D'UTILISATION DU TERRAIN MULTISPORTS DE LAGADENNOU

WEB megalis:2024:10454:2024-02-22
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