Conseil municipal du 2024-02-22

Roscoff 22 février 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

13

Autres decisions

4

Environnement

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

30 délibérations - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023 - RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU potable du syndicat mixte de l4horn - BAIL COMMERCIAL BILIG DE LA PLAGE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION AR REDADEG - ETUDE PHOTOVOLTAIQUE POUR LE TOIT DE LA SALLE POLYVALENTE - DENOMINATION DE VOIES (ADRESSAGE) - CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS COMPTE TENU D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVIT2 POUR 2024 - CONVENTION AVEC HAUT LEON COMMUNAUTE RELATIVE AUX AIDES COMMUNALES A L'OPAH - CONVENTION AVEC KREIZ BREIZH RELATIVE A LA SURVEILLANCE DE BAIGNADE 2024 PLAGE DE ROC'H KROUM - MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'HORN - AUTORISATION DE TRAVAUX ( OUVERTURE MUR COMMUNAL + PORTILLON) PARCELLE AE87 - CONVENTION QUADRIPARTITE RELATIVE A L'ASSAINISSEMENT SECTEUR DE KERFISSIEC - AVENANT N°1 LOT 8 CONSTRUCTION DU CENTRE NAUTIQUE (PEINTURE) - REGLEMENT D'UTILISATION DU TERRAIN MULTISPORTS DE LAGADENNOU - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET HABITAT PLUIH - BUDGET PRIMITIF 2024 - MAISON DE SANTE - BUDGET PRIMITIF 2024 - CAMPING - COMPTE PRIMITIF 2024 - ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU - BUDGET PRIMITIF 2024 - VILLE

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Délibérations (30)

📄 Autres decisions 13 délibérations
2024

ETUDE PHOTOVOLTAIQUE POUR LE TOIT DE LA SALLE POLYVALENTE

2024

DENOMINATION DE VOIES (ADRESSAGE)

2024

CONVENTION AVEC HAUT LEON COMMUNAUTE RELATIVE AUX AIDES COMMUNALES A L'OPAH

2024

CONVENTION AVEC KREIZ BREIZH RELATIVE A LA SURVEILLANCE DE BAIGNADE 2024 PLAGE DE ROC'H KROUM

2024

MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'HORN

2024

CONVENTION QUADRIPARTITE RELATIVE A L'ASSAINISSEMENT SECTEUR DE KERFISSIEC

2024

COMPTE PRIMITIF 2024 — ASSAINISSEMENT

2024

VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 — ASSAINISSMENT

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - CAMPING

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - VILLE

2024

APPROBATION DU CM DU 18 DECEMBRE 2023

2024

LISTE DES DELIBERATIONS CM 22 FEVRIER 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU potable du syndicat mixte de l4horn

2024

AUTORISATION DE TRAVAUX ( OUVERTURE MUR COMMUNAL + PORTILLON) PARCELLE AE87

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - EAU

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

SUBVENTION A L'ASSOCIATION AR REDADEG

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 - CAMPING

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 - VILLE

2024

AFFECTATION DES RESULTATS DES DIFFERENTS BUDGETS (PRINCIPAL ET ANNEXES)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

BAIL COMMERCIAL BILIG DE LA PLAGE

2024

AVENANT N°1 LOT 8 CONSTRUCTION DU CENTRE NAUTIQUE (PEINTURE)

2024

AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET HABITAT PLUIH

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

BUDGET PRIMITIF 2024 — MAISON DE SANTE

2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 — MAISON DE SANTE

🏛️ Administration 1 délibération
24

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS COMPTE TENU D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVIT2 POUR 2024

Sport 1 délibération
2024

REGLEMENT D'UTILISATION DU TERRAIN MULTISPORTS DE LAGADENNOU

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE

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