Conseil municipal du 2026-04-01

14 délibérations - Questions diverses_achat d'un vélo cargo - Désignation des représentants de la commune de Rospez au sein du SDE22 - Questions diverses_Adhésion à SoliTregor - 024_ressources humaines_contrat avec un ESAT - Ressources humaines_création d'emploi - Commissions communales_composition des commissions communales - Commissions communales_création des commissions communales - Commissions communales_désignation des délégués de la commune de Rospez auprès du CNAS - Approbation du procès-verbal de la séance du 04-02-2026 - Election des membres élus au conseil d'administration du CCAS de Rospez - 017_Election des membres élus au conseil d'administration du CCAS de Rospez - Déterminantion du nombre des conseillers municipaux à élire au conseil d'administration du CCAS de Rospez - Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Indemnités de fonction des élus