1 avril 2026

Désignation des représentants de la commune de Rospez au sein du SDE22

Commissions communales_composition des commissions communales

Commissions communales_création des commissions communales

Commissions communales_désignation des délégués de la commune de Rospez auprès du CNAS

Indemnités de fonction des élus

Election des membres élus au conseil dadministration du CCAS de Rospez

017_Election des membres élus au conseil dadministration du CCAS de Rospez

D'éterminantion du nombre des conseillers municipaux à élire au conseil d'administration du CCAS de Rospez

024 ressources humaines contrat avec un ESAT

Ressources humaines_création d'emploi

Approbation du procès — verbal de la séance du 04-02-2026

Délégations consenties au maire par le conseil municipal

Questions diverses_achat d'un vélo cargo

Questions diverses_Adhésion à SoliTregor