Conseil municipal du 2025-12-10

Rospez 10 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Questions diverses_chèques cadeaux pour le personnel communal_Noël 2025 - Décisions modificatives 2-3-4 au budget principal-Annule et remplace - Décisions modificatives 2-3-4 au budget principal-Annule et remplace - Centre de loisirs_modification du règlement intérieur - Décision modificative n°5_Budget principal - LTC_Charte pour une alimentation locale et durable - CIAS_LTS_Convention Territoriale Globale 2026-2030 - Eglise St Paul-St Pierre_réfection de la sacristie et demande de subvention - RH_la mutuelle obligatoire - RH_ALSH_recrutement d'un contractuel - Création d'une aire de jeux - Autorisation des dépenses investissement avant le vote du budget 2026 - Budget principal : décision modificative n°2-3 et 4 - Réajustement d'une provision compatible pour créances douteuses - Approbation du PV de la séance du 24/09/2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Décisions modificatives 2 — 3-4 au budget principal-Annule et remplace

2025

Décisions modificatives 2 — 3-4 au budget principal-Annule et remplace

2025

Décision modificative n°5_Budget principal

2025

Eglise St Paul — St Pierre_réfection de la sacristie et demande de subvention

2025

Autorisation des dépenses investissement avant le vote du budget 2026

2025

Budget principal : décision modificative n°2-3 et 4

2025

Réajustement d'une provision compatible pour créances douteuses

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

Centre de loisirs_modification du règlement intérieur

2025

LTC_Charte pour une alimentation locale et durable

2025

CIAS_LTS_Convention Territoriale Globale 2026-2030

2025

RH_la mutuelle obligatoire

2025

Création d'une aire de jeux

2025

Approbation du PV de la séance du 24/09/2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Questions diverses_chèques cadeaux pour le personnel communal_Noël 2025

2025

RH_ALSH_recrutement d'un contractuel

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