CM

24 septembre 2025

Rospez 13 délibérations

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

LTC_PLUI — H-rectificatif

2025

Ltc_plui-H

2025

SDE_aménagement de l'éclairage public rues du chemin Vert-des L'auriers et des Hortensias

2025

Résidence Ker Péré_adressage

2025

Démolition de lancien boulodrome et jardinerie_choix de lentreprise

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Les écoles_Proposition d'un spectacle pour les écoles maternelles et élémentaires

2025

Demande dadmission en non-valeur

2025

Décision modificative n°1 au budget principal

2025

Comité des fêtes de Rospez_demande subvention pour le feu dartifice

Autres decisions 2 délibérations
2025

C'ongrès des Maires 2025

2025

LTC_Renouvellement de la convention — cadre 2024-2027

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources Humaines_modification du tableau des emplois et des effectifs

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 25-06-2025

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